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668 résultats pour votre recherche "DGCS"


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En bref - Structures de répit : l'Anesm se penche sur l'accompagnement

08/06/2011 - ... L'Anesm publie une étude (1) relative à l'accompagnement pluridisciplinaire dans les structures de répit et d'accompagnement (accueil de jour, hébergement temporaire…), menée à la demande de la DGCS...

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En bref - L'Unaforis mise sur l'expérimentation des Hepass

06/06/2013 - ... avec la DGCS, avant celles prévues avec l’ARF. L’Union réfléchit, en outre, au meilleur véhicule législatif susceptible d’entériner rapidement le principe de la création des Hepass. Enfin, une motion...
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Hygiène et sécurité - Un réseau de distribution d’eau sûr et bien entretenu

31/05/2023 - ... pour traquer l’eau stagnante, prélèvements…), l’intervention humaine reste indispensable. » Aller plus loin - Note d’information DGCS du 15 février 2019. - Arrêté du 1er février 2010, modifié par arrêté du 30...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

CHRS - Les dotations régionales limitatives pour 2017 enregistre une hausse d'environ 2 %

10/05/2017 - ... ultérieurement par une instruction de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS). ...

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En bref - L'utilisation des réserves de la CNSA divise toujours

27/04/2017 - ... des associations de réunir un groupe de travail sur la question de la déshabilitation à l’aide sociale de certaines maisons de retraite, en y associant la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS...
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Magazine
Gérer

Plan comptable public M22 - Les conseils généraux inquiets

23/03/2011 - ... de France (ADF), cette circulaire « n'apporte malheureusement pas les garanties sur lesquelles [la Direction générale de la cohésion sociale – DGCS] s'était engagée ». Ce que déplore le directeur général...

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SI SIAO - Le volet « Urgence » se déploie

19/04/2017 - ... sociale (DGCS) (guides, plateforme de formation…). ...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Protection des majeurs - Lancement de la campagne budgétaire 2013

15/05/2013 - ... de fonctionnement hors personnel. Le taux d’actualisation de l’ensemble des charges se monte ainsi à 0,82 %. La direction générale de la cohésion sociale (DGCS) indique cependant que « ces taux constituent des taux...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Handicap - La démarche "une réponse accompagnée pour tous" connaît une nouvelle avancée

07/11/2016 - ... Dans deux instructions du 23 septembre tardivement publiées, la CNSA et la DGCS détaillent à la fois les modalités de déploiement de la démarche "une réponse accompagnée pour tous" et le cadre...