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08/02/2012 - ...
personnes n'avaient pas eu ce sésame selon la Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS). Les raisons de ces dysfonctionnements, pour lesquels les fédérations avaient tiré la sonnette d'alarme dès 2007...
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05/10/2011 - ...
générale de la Cohésion sociale ( DGCS). Une voix consultative Outre sa mise à contribution pour aider aux travaux comptables et, plus généralement, au bon fonctionnement du GEM, l'association gestionnaire...
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04/09/2019 - ...
. Nous comptons sur le plan de dynamisation élaboré avec la Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS) et celle de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP). Nous finalisons des supports d’information...
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04/09/2019 - ...
aux travaux engagés par la Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS). « Le modèle économique est trop fragile et nous travaillons à une clarification », a exposé Marie-Anne Montchamp, la présidente...
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31/07/2007 - ...
de chaque structure. Ce « rebasage » constitue, selon la DGAS, « le préalable sine qua non » de tout CPOM. Il permet ainsi de calculer une dotation globalisée commune ( DGC) de référence. Soit « celle...
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22/08/2019 - ...
organisationnelles et non pas uniquement tarifaires », décrypte Camille Brunat, chargée de mission à la Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS), assurant que, dès lors, l’instruction de nouveaux dossiers a...
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06/06/2018 - ...
. Dans son guide de janvier 2018, la Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS) relève que si cette nouvelle donne a notamment pour vocation d’« offrir une souplesse administrative propice à […] la prévention...
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03/07/2019 - ...
de proposition pour des solutions innovantes, comme des mesures automatisées de la température, via des capteurs. » Aller plus loin Note d’information n° DGCS/SPA/DGS/EA4/2019/38 du 15 février 2019 Arrêté du 23...
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04/09/2013 - ...
et de la qualité des ESSMS [Anesm] ». Si l’adverbe « notamment » indique que l’énumération n’est pas restrictive, la circulaire de la Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS) du 21 octobre 2011 enjoint...
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18/04/2018 - ...
la tendance. Onze ans plus tard, les objectifs semblent globalement atteints, comme en témoignait en 2011 une étude de la Direction générale de la cohésion sociale ( DGCS) [6]. Du fait de l'évolution du secteur...
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