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96 résultats pour votre recherche "HPST"


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Promotion/prévention de la santé - « Il faut que les ESSMS travaillent en réseau »

05/06/2013 - ... au sens large est donc assez récente. Elle a été favorisée par la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) et la création des agences régionales de santé (ARS). Cette vision globale est désormais...
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Fiche pratique - Le DPC, mode d’emploi

05/06/2013 - ... , patients, santé et territoires (HPST) du 21 juillet 2009, le DPC vise à mieux articuler l’acquisition de compétences et l’évaluation des pratiques. Objectifs ? Améliorer la qualité et la sécurité des soins...
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Entretien avec Bernadette Devictor, présidente de la CNS - « La démocratie sanitaire doit être renforcée »

13/05/2013 - ... que les gestionnaires de cas. Le décloisonnement était l’un des objectifs de la réforme de 2009… B. D. La loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) du 21 juillet 2009 a marqué une étape importante...
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Fiche pratique - Quand la remédiation financière s’impose

04/05/2011 - ... et territoires (HPST) du 21 juillet 2009 a créé une nouvelle procédure, dite de « remédiation financière ». Il s'agit, selon l'administration, d'avoir la capacité d'intervenir suffisamment en amont pour mettre fin...
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Nouvelles technologies - S’engager dans un projet de télémédecine

30/12/2015 - ... … Au service de ces objectifs, la télémédecine a fait son entrée dans la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) en 2009. Elle y est définie comme « une forme de pratique médicale à distance utilisant...
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Tribune - Les associations à l’aune des enjeux territoriaux

08/12/2010 - ... , santé et territoires (HPST) en 2009… La massification des besoins sociaux Mais au-delà, c'est sans doute de profonds changements dans l'organisation de la société, du pays et de l'État qu'il nous faut...

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Reportage - Coopération inédite entre sanitaire et médico-social

02/09/2015 - ... se sont avérés nécessaires. « Nous ne sommes pas dans la même temporalité que le sanitaire, commente Patrick Debieuvre. Nous avons précédé la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) du 21 juillet 2009...
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Recourir à un administrateur provisoire

07/10/2009 - ... , patients, santé et territoires (HPST), votée le 21 juillet 2009, développe les cas de recours possibles et précise que « l’autorité de tarification peut engager la procédure lorsque la situation financière...
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Télémédecine - Connexion en cours

30/10/2019 - ... en charge des soins », selon l’assurance maladie, elle a été définie pour la première fois voici dix ans par la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) de juillet 2009. Cinq actes ont été...
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Administratif et juridique - Mener un contentieux en matière d’appel à projets

04/11/2014 - ... . Dispositif phare de la loi du 21 juillet 2009 dite Hôpital, patients, santé et territoires (HPST), l’appel à projets (AAP) est désormais au cœur du processus d’autorisation de création, de transformation...
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