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Magazine
Le Trophée Directions
01/01/2025 - ...
, et la convention industrielle de formation par la recherche (Cifre [1]) le doctorat. « Mon travail théorique m’a amené à m’intéresser à la méthode Individual placement and support, utilisée dans le secteur...
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Magazine
Gérer
07/04/2020 - ...
, la ministre du Travail aurait précisé que le secteur sanitaire secteur, social et médico-social sera visé par le dispositif… À suivre. Dans l’attente, il faut se référer aux dérogations conventionnelles...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/10/2017 - ...
des crédits restant après la signature des conventions entre la CNSA et les conseils départementaux. Les Saad demandeurs d'une aide au titre de ce volet doivent adresser un dossier complet à leur ARS au plus...
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Magazine
Piloter
09/11/2011 - ...
La tension est encore montée d'un cran dans le cadre de la dénonciation de la convention collective nationale d'octobre 1951 (CCN 51). Après le rejet par les organisations syndicales de l'avenant...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/08/2013 - ...
Les modifications des taux de cotisations et des dépenses d’optique du régime de prévoyance « frais de santé », instituées dans l’avenant du 8 novembre 2012 à la convention collective nationale...
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Magazine
Piloter
02/05/2025 - ...
. Sans personnalité juridique, elle est coportée par un groupement de fait, constitué par convention du CCAS et de l’Adapei 79, et pour prétendre à des crédits handicap, elle est inscrite au budget annexe d’une MAS...
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Newsletter
21/02/2019 - ...
aux rémunérations des salariés couverts par les conventions collectives de l’aide à domicile (BAD), de l’action sanitaire, sociale et médico-sociale (Bass) et par celle de l’Unisss. En 2019, le secteur bénéficiera...
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Magazine
Piloter
05/09/2018 - ...
globale En matière de licenciement disciplinaire, le secteur social et médico-social est marqué par des dispositions conventionnelles restrictives : un salarié ne peut être licencié pour un motif...
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Magazine
Gérer
17/11/2021 - ...
mutualisées au profit des employeurs n’étant pas en mesure de mettre en place un tél référent. Ce, par le biais d'un conventionnement entre les établissements, à l’échelle de coopérations déjà existantes comme...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
29/03/2017 - ...
très prochainement. Focus sur les nouvelles règles à suivre. Convention départements-CNSA : date butoir de conclusion repoussée Pour bénéficier des crédits du fonds, les conseils départementaux...
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