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2320 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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Cellules de reclassement - Aide de l'État aux licenciés collectifs

19/02/2014 - ... la capacité contributive de l'entreprise. Une convention de coopération L'aide est débloquée sur décision du ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social...

Magazine
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Ehpad - Annulation partielle des circulaires budgétaires 2012 et 2013

19/11/2014 - ... tarifaire pour les Ehpad, en cours de convention tripartite ou lors de son renouvellement. La haute juridiction administrative « a rappelé que le ministère ne peut édicter par circulaire une règle de portée...

Répertoires
Organismes formation

Université Lille 3 UFR Humanités

29/07/2019 - ... , social, scolaire" (conventionné ENPJJ) ou "Travail éducatif et développement de projet et de compétences en santé, social, scolaire" ; "Psychologie", parcours "Développement, éducation, handicap : individu...

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Université Lille 3 UFR Humanités

29/07/2019 - ... , social, scolaire" (conventionné ENPJJ) ou "Travail éducatif et développement de projet et de compétences en santé, social, scolaire" ; "Psychologie", parcours "Développement, éducation, handicap : individu...

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En bref - Expérimentation pour renforcer les "missions emploi" dans les SIAE

22/09/2011 - ... dans les quatre départements volontaires (Gironde, Haut-Rhin, Doubs et Rhône), l'objectif est « l'amélioration des sorties dans l'emploi ». Une évaluation sera menée à l'échéance de la majorité des conventions...

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En bref - Un avenant sur la prévention des risques psychosociaux dans l'aide à domicile est agréé

06/11/2014 - ... la convention collective de la branche de l’aide à domicile (BAD). En revanche, celui du 18 avril 2014 sur la revalorisation de la valeur du point a été rejeté. ...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Tarif global en EHPAD - Annulation partielle des circulaires budgétaires 2012 et 2013

30/10/2014 - ... ou un tarif journalier partiel et que cette option tarifaire, mentionnée dans la convention tripartite, peut être changée en cours de convention. Ainsi, les dispositions des circulaires affirmant...

Direction[s] Clés
Veille juridique

CCN Acteurs du lien social / Foyers de jeunes travailleurs - Extension de deux avenants et d’un avis d’interprétation

06/05/2013 - ... Les modifications apportées aux forfaits-jours en septembre dernier dans la convention collective des acteurs du lien social et familial et l’interprétation de la « rémunération minimale garantie...

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Piloter

Entretien - « Il faut nous attaquer aux conditions de travail »

14/12/2022 - ...  : le gouvernement s’est engagé aux côtés des partenaires sociaux en faveur d’une convention collective unique étendue (CCUE) avec une enveloppe de 500 millions d’euros. On discutera de son recalibrage si nécessaire...
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Université Lille 3 UFR Humanités

08/07/2019 - ... , social, scolaire" (conventionné ENPJJ) ou "Travail éducatif et développement de projet et de compétences en santé, social, scolaire" ; "Psychologie", parcours "Développement, éducation, handicap : individu...