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2320 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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Anesm-HAS - Le rapprochement est sur les rails

16/10/2014 - ... L’adossement des fonctions support (paie, comptabilité...) de l’Anesm à celles de la HAS sera effectif au 1er janvier 2015, après la signature d'une convention de services, a annoncé l’agence le 14...
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Bass - Conférence des métiers : « Il va falloir aller vite ! »

17/11/2021 - ... que sur la structuration de nos associations. Pour y parvenir, une équité de traitement des professionnels doit être garantie. Nous construisons l’environnement d’une convention collective unique, justement pour répondre à...

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En bref - CCN 51 : l’intersyndicale rejette l'avenant de substitution

06/10/2011 - ... Suite à sa dénonciation partielle de la convention collective nationale du 31 octobre 1951 (CCN 51), la Fehap a présenté aux syndicats "un avenant de substitution", fin septembre. "Une proposition...
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CNSA - La feuille de route pour 2016-2019

28/04/2016 - ... sur "les déterminants de la dépense et des coûts", ainsi que sur "la sécurisation du pilotage de l'Ondam". En outre, elle a signé une convention avec le réseau Idéal Connaissances et l’association Edess afin de déployer...
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Bass - La formation professionnelle en sursis ?

24/09/2014 - ... pendant 15 mois, faute de nouvel accord. Part conventionnelle réduite ?  Dénonçant la brutalité de la méthode, les six syndicats de salariés, qui réclament une commission mixte paritaire (CMP...

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Centres provisoires d’hébergement - De nouvelles règles de fonctionnement

09/03/2016 - ... une convention détaillant leurs obligations. Les personnes sont accueillies, sur décision de l’Office français de l’immigration et de l’intégration (Ofii), pour neuf mois. Durée qui peut être prolongée...

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Pouvoir d’achat - Quelles mesures dans les entreprises ?

19/08/2022 - ... , détaille Cécile Noël. Les congés conventionnels (d’ancienneté et trimestriels par exemple), ainsi que les jours acquis par ceux en forfait jours en sont exclus. » « Ce dispositif, globalement intéressant car...

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Requalification des CDD - "Des employeurs plus sécurisés"

23/05/2018 - ... une qualification précise inscrite dans la grille de classifications annexée à la convention d’entreprise. Attention toutefois aux intitulés des « emplois maison » ou aux nouveaux métiers qui ne trouvent pas toujours...

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Conférence salariale - +1 % pour les salaires des ESSMS privés non lucratifs en 2016

11/02/2016 - ... dans un contexte de maîtrise des dépenses publiques", a indiqué l’administration. Traduction : pour les structures relevant des conventions collectives de la branche de l'action sanitaire, sociale et médico-sociale...
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GRH - Manager le retour "à la normale"

20/10/2021 - ... de chacun afin de se remettre en veille sur les évolutions possibles (départ, démission, demande de rupture conventionnelle), car après ces longs mois, la motivation des collaborateurs peut avoir aussi évolué...