épargne
31/10/2023 23:00:00 -
La prime de partage de la valeur et l’intéressement sont deux dispositifs à la main des employeurs d...
20/06/2019 00:00:00 -
Soupir de soulagement à l’Udes, comme dans les rangs des gestionnaires privés du secteur social et ...
03/05/2017 00:00:00 -
Peu répandue dans le secteur social et médico-social, l’épargne salariale permet de redistribuer aux......Peu répandue dans le secteur social et médico-social, l’épargne salariale permet de redistribuer aux salariés les bénéfices de l’entreprise. Deux mécanismes peuvent notamment être mobilisés
30/11/2023 00:00:00 -
Dans la fonction publique hospitalière, les montants des jours indemnisés dans le cadre du compte é...... Dans la fonction publique hospitalière, les montants des jours indemnisés dans le cadre du compte épargne-temps (CET) sont revalorisés par catégorie statutaire : de 135 à 150 euros pour la A, de 90
11/01/2024 00:00:00 -
Dans la territoriale, les dispositions relatives au compte épargne-temps (CET) sont révisées afin d...... Dans la territoriale, les dispositions relatives au compte épargne-temps (CET) sont révisées afin de renvoyer à un arrêté le soin de fixer le nombre global de jours pouvant y être déposés (soixante
07/11/2012 00:00:00 -
L'action sociale profite des budgets préservés des missions « Travail », « Solidarité » ou encore « ...
21/02/2013 00:00:00 -
Circulaire n° DGOS/RH4/DGCS/2013/42 du 5 février 2013 : détaille les modalités de mise en œuvre du ...... Circulaire n° DGOS/RH4/DGCS/2013/42 du 5 février 2013 : détaille les modalités de mise en œuvre du nouveau compte épargne-temps (CET) dans la fonction publique hospitalière (FPH). Les directions
05/09/2012 00:00:00 -
Le décret modifiant les règles du compte épargne-temps (CET) dans la fonction publique hospitalière...... Le décret modifiant les règles du compte épargne-temps (CET) dans la fonction publique hospitalière devrait être publié rapidement. Chaque CET sera plafonné à 60 jours et l'actuelle limite
29/02/2008 00:00:00 -
La Direction générale de l'action sociale apporte des réponses concernant les comptes épargne-temps...... La Direction générale de l'action sociale apporte des réponses concernant les comptes épargne-temps (CET). Si l'intérim d'un directeur prenant ses congés capitalisés est assuré par un adjoint
01/12/2011 00:00:00 -
Que vont devenir, en 2012, les jours accumulés sur les comptes épargne-temps (CET) des agents de la...... Que vont devenir, en 2012, les jours accumulés sur les comptes épargne-temps (CET) des agents de la fonction publique hospitalière (FPH)? Alors que le Syncass-CFDT plaide pour un état des lieux
29/02/2024 00:00:00 -
Face à une perspective de croissance revue à la baisse, le gouvernement a décidé de serrer la vis d...... certaines politiques publiques comme celles portées par la mission "Écologie, développement et mobilités durables", elle n'épargne pas le secteur. Moins 175 millions d'euros pour l'immigration, l'asile
15/09/2011 00:00:00 -
Qu'adviendra-t-il des jours accumulés dans les comptes épargne-temps (CET) des agents de la fonctio...... Qu'adviendra-t-il des jours accumulés dans les comptes épargne-temps (CET) des agents de la fonction publique hospitalière en 2012 ? La DGOS s'était engagée, en juin dernier, à revoir
19/12/2012 12:00:00 -
Un arrêté du 12 décembre 2012 vient de rendre obligatoire, à tous les salariés relevant de la conve......, les dispositions de l’avenant du 12 avril 2011 relatif au compte épargne-temps (CET). Cet accord détaille ses modalités d’application. Institué dans l’établissement à l’initiative de l’employeur, le CET est ouvert
30/06/2008 00:00:00 -
Le compte épargne temps vient de faire l'objet d'un nouvel accord de branche. Qui peut désormais êtr......Le compte épargne temps vient de faire l'objet d'un nouvel accord de branche. Qui peut désormais être utilisé en jours de congé ou converti en complément de rémunération. Le compte épargne temps
22/02/2013 12:00:00 -
Le Ministère des affaires sociales et de la santé détaille, dans une circulaire, les nouvelles règle......Le Ministère des affaires sociales et de la santé détaille, dans une circulaire, les nouvelles règles applicables au compte épargne-temps dans la fonction publique hospitalière. Une circulaire du 5
08/12/2022 00:00:00 -
Un employeur n'a pas à rémunérer les jours fériés inclus dans la période d'un congé sans solde fina...... Un employeur n'a pas à rémunérer les jours fériés inclus dans la période d'un congé sans solde financé par un compte épargne-temps (CET), a tranché la Cour de cassation. Sauf si la convention
21/12/2023 00:00:00 -
Incompréhension et colère. Les réactions s’enchaînent après l’adoption le 19 décembre du projet de ......", s’insurge l’APF France handicap. "Un recul sans précédent pour les droits des plus vulnérables et un abandon de la solidarité" rebondit l’Uniopss. Le texte, "aux orientations xénophobes", n’épargne pas non
19/01/2023 00:00:00 -
Les fédérations de l'action sociale des syndicats CFE-CGC, CFTC, CGT et FO appellent à rejoindre la...... et injustifiée". Les salariés du secteur social et médico-social "ne seront pas épargnés alors que la plupart d’entre eux ont une santé bien altérée avant d’arriver à l’âge de la retraite" et "ces mesures
25/02/2021 00:00:00 -
Pour faire face aux conséquences de l’épidémie, des dispositions temporaires sont mises en œuvre en...... Pour faire face aux conséquences de l’épidémie, des dispositions temporaires sont mises en œuvre en matière de compte épargne-temps (CET) dans l'hospitalière. Les agents dont le compte a atteint 20
15/06/2023 00:00:00 -
Le gouvernement a annoncé le 12 juin des revalorisations pour les agents publics. Parmi elles : des...... du barème de monétisation du contrat épargne temps et des frais de missions (augmentation des plafonds des nuitées hôtelières et de l’indemnité repas). Prochaines étapes ? La poursuite des discussions