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Gérer
02/07/2025 - ...
l’organisation de tournées mutualisées entre établissements. Face à une forte augmentation des frais de transport, l’institut d’éducation sensorielle Les Primevères, géré par l’institut régional des sourds...
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31/08/2023 - ...
de la participation des employeurs sur les abonnements souscrits par les agents à un service de transports collectifs (ou à un service public de location de vélos). Prise en charge désormais : 75 % du prix des titres...
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Piloter
28/02/2009 - ...
Objectif du groupe de travail Prise en charge des frais de transport des personnes handicapées: proposer, avant le 30 juin, un dispositif « rénové et pérenne » qui prend en compte « la totalité...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/05/2014 - ...
Un décret du 26 mai 2014 supprime la participation financière des assurés pour les frais de transport des enfants et adolescents vers les centres d’action médico-sociale précoce (CAMSP...
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Piloter
31/10/2008 - ...
Matignon a présenté un avant-projet de réforme relatif aux frais de transport travail-domicile. La prise en charge de la moitié du coût de l'abonnement pour l'usage de transports collectifs...
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Piloter
09/09/2009 - ...
Missionné en janvier 2009, le groupe de travail, qui devait proposer un dispositif rénové de prise en charge des frais de transport des personnes handicapées, a rendu sa copie. Après six mois...
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Gérer
31/05/2009 - ...
d'un véhicule mis à leur disposition (avec prise en charge des frais de carburant) et les salariés logés, qui ne supportent donc pas de frais de transport, sont totalement exclus de ce dispositif...
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28/05/2014 - ...
Décret n° 2014-531 du 26 mai 2014 : prévoit la prise en charge financière intégrale par l’assurance maladie des frais de transports des enfants et adolescents vers les Camsp et les CMPP. Celle-ci...
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Gérer
10/03/2010 - ...
Les frais des transports domicile-établissement des usagers handicapés sont généralement intégrés dans le budget des structures. Lesquelles doivent rechercher le meilleur rapport qualité-coût. Après...
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19/04/2012 - ...
Les indemnités kilométriques dans l’aide à domicile pourraient bien être revalorisées sous peu. Les fédérations d’employeurs et la CFDT ont signé, fi...
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