consignes
09/04/2020 00:00:00 -
- Conduite à tenir concernant les visites des services à domicile intervenant auprès de personnes â...
19/01/2023 00:00:00 -
Les pouvoirs publics mettent à jour le traditionnel guide national de prévention et de gestion des ...
09/06/2022 00:00:00 -
Les précautions que doivent prendre les employeurs pour limiter les risques d’accidents du travail ...
31/03/2022 00:00:00 -
Les modalités d’accès à l’hébergement et au logement des déplacés d’Ukraine bénéficiaires de la pro...
05/03/2020 00:00:00 -
Comment les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) peuvent-ils faire face au ...
07/04/2022 00:00:00 -
Fin de la trêve hivernale oblige, la ministre du Logement enjoint aux services déconcentrés de pour...
09/12/2021 00:00:00 -
Une nouvelle phase de la campagne budgétaire 2021 des établissements et services médico-sociaux pou...
16/09/2021 00:00:00 -
Quelles procédures suivre pour l’interdiction d’exercice d'un professionnel en cas de non-respect d...
18/03/2021 00:00:00 -
Très attendu par les Ehpad au regard de l'avancée de la campagne vaccinale, le protocole sanitaire ...... des personnes âgées à domicile ont également reçu de nouvelles recommandations, notamment sur leur rôle dans la vaccination. Quant aux structures du handicap, l'actualisation des consignes est aussi de mise
04/11/2021 00:00:00 -
Le ministère de l’Intérieur donne ses directives pour la création d'ici mars 2022 de 800 nouvelles ...
04/02/2021 00:00:00 -
Contenu, agrément, suivi, renouvellement... Pour accompagner les entreprises, la Délégation général...
26/03/2020 00:00:00 -
Dix jours après le début du confinement, les services mandataires judiciaires à la protection des m...... des consignes nationales pour éviter la précarisation croissante des majeurs protégés isolés. La réunion de crise organisée le 25 mars aura-t-elle permis d’obtenir de premières garanties ?
07/02/2019 00:00:00 -
Afin de construire des parcours d'intégration "sans rupture" pour les primo-arrivants, les préfets ...
19/04/2017 00:00:00 -
À l'occasion de la publication des enveloppes financières régionales 2017 pour les structures de l’...
02/02/2017 00:00:00 -
Les priorités du plan d’aide à l’investissement (PAI) des établissements et services pour personnes...
18/11/2015 00:00:00 -
Le guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux des vagues de froid...
02/09/2016 12:00:00 -
Alors que le risque d'attentat en France reste élevé, le ministère des familles, de l'enfance et des...... particulière", notamment en cas d'attentat. Cette démarche inclut : l'analyse des risques ; la détermination des moyens de protection, compte-tenu de l’ensemble des mesures et consignes de sécurité applicables
16/11/2017 12:00:00 -
Le gouvernement a adressé ses consignes annuelles relatives à "la prévention et la gestion des impac......Le gouvernement a adressé ses consignes annuelles relatives à "la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid" qui concernent notamment les gestionnaires
11/06/2015 00:00:00 -
Le 11 juin, la secrétaire d’État Ségolène Neuville a présenté les principaux axes de la future inst...
08/09/2016 00:00:00 -
Circulaire ministérielle n° DGCS/SD2C/2016/261 du 17 août 2016 : prévoit que les gestionnaires d'ét...