rapprochement
30/10/2025 00:00:00 -
Les unités cognitivo-comportementales (UCC) - qui prennent en charge, pour des soins médicaux de ré...
07/10/2021 00:00:00 -
Bientôt une convention collective unique dans la branche sanitaire, sociale et médico-sociale à but...... par la crise, les organisations patronales Nexem et Fehap ont décidé d'accélérer leur rapprochement conventionnel. "Un texte commun d'engagement sera soumis aux prochaines assemblées générales en avril 2022
09/09/2009 00:00:00 -
Les présidents des associations de directeurs Andesi et ADC-EHESP ont signé, « dans un esprit de ra...... Les présidents des associations de directeurs Andesi et ADC-EHESP ont signé, « dans un esprit de rapprochement », une charte de coopération. Partant du principe que leurs deux organisations
03/01/2018 00:00:00 -
Applicable à partir du 25 mai prochain, un règlement européen étoffe et renforce le cadre juridique ......, le RGPD se rapproche fortement du cadre réglementaire et professionnel des ESSMS. Quelques références parmi d’autres : droits des usagers déclinés dans la charte des droits et libertés des personnes
19/12/2019 00:00:00 -
Travaillé depuis septembre dernier, le protocole de coopération entre l’Udes et la Confédération de...
29/01/2015 00:00:00 -
Amorcé depuis plusieurs mois, le rapprochement entre la Fegapei et l’Unapei se poursuit. Début jan...... Amorcé depuis plusieurs mois, le rapprochement entre la Fegapei et l’Unapei se poursuit. Début janvier, les organisations se sont dotées d’un comité stratégique commun. Ses principales missions
16/10/2014 00:00:00 -
L’adossement des fonctions support (paie, comptabilité...) de l’Anesm à celles de la HAS sera effec...
07/09/2011 00:00:00 -
La coopération est en marche entre les secteurs sanitaire et social et médico-social. Mais les passe...
31/10/2005 00:00:00 -
L'occasion était trop belle. S'appuyant sur la forte baisse du chômage enregistrée en juillet, Domi...... et non du statut du bénéficiaire, et examiner “la pertinence d'un rapprochement'' entre le RMI, l'ASS et l'API “afin d'aller vers davantage de simplicité'' », résume le journaliste. Les personnes
09/01/2025 00:00:00 -
À compter du 1er trimestre 2025, la vaccination contre le papillomavirus est proposée gratuitement ...... sont réalisées, en première intention, par les équipes de l’EMS durant le temps d’accompagnement. Le cas échéant, ce dernier peut se rapprocher de l’agence régionale de santé pour mobiliser une équipe issue d’une
17/04/2025 00:00:00 -
"Faire mieux avec moins !" C’est en ces termes que la Fédération des acteurs de la solidarité a rés...... et ses annexes datées du 4 avril et encore à paraître. La priorité est de "permettre le rapprochement des demandeurs d’emploi avec les entreprises" et concourir ainsi au plein-emploi. Budget pour les aides
06/03/2025 00:00:00 -
Face à la complexité de mise en œuvre des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (Cpom), la...... (investissements, transformation, plan de retour à l’équilibre, rapprochement entre gestionnaires...). Instruction n° DGCS/SD5B/2025/9 du 7 février 2025
21/05/2025 00:00:00 -
La première échéance de la réforme des services autonomie à domicile (SAD) approche. Le 30 juin, le...... les problématiques juridiques, sociales ou humaines, « la zone d’intervention unique est un vrai obstacle pour les gestionnaires qui ne peuvent se rapprocher de partenaires historiques », argumente la juriste
03/09/2025 00:00:00 -
Fusionner deux organismes gestionnaires touche au fonctionnement des organisations. Comment harmonis...... et le rapprochement des systèmes d’information (infrastructures et applications métier) constituent des enjeux de taille. Une bonne To do list s’impose. Quantité de sujets seront à traiter : le patrimoine immobilier
05/03/2025 00:00:00 -
Les fusions se multiplient dans le social et médico-social, portées par les difficultés financières ......, sous l’impulsion des pouvoirs publics, pour recomposer un secteur atomisé et faire des économies d’échelle. Jusqu’où peut-on encore aller dans ces rapprochements ? Avec quelles alternatives ? « Combien
05/03/2025 00:00:00 -
De nombreux Ehpad publics sont au bord de l’asphyxie. Dans ce contexte, les établissements sont inci......De nombreux Ehpad publics sont au bord de l’asphyxie. Dans ce contexte, les établissements sont incités à se rapprocher pour mutualiser leurs ressources et renforcer leur attractivité. Fusions
05/03/2025 00:00:00 -
La Société Philanthropique a repris récemment le Pôle handicap Serge-Dassault et les Papillons Blanc...... organisation créée en 1780 a réalisé deux rapprochements coup sur coup : une fusion-absorption du PHSD (198 salariés) en 2023 et un apport partiel d’actifs des Papillons Blancs de l’Essonne (360 salariés
03/05/2019 12:24:07 -
Déterminer la forme juridique de regroupement la plus adaptée à votre projet, focus; sur le GCSMS; ...
22/09/2025 12:00:00 -
Pour Guillaume Préveraud, directeur général de l’Adapei Charente, les conclusions de la Cour des com...... exclusivement la responsabilité des difficultés financières rencontrées aux gestionnaires et à leur organisation, considérant que la solution au problème se trouve dans les rapprochements qui pourront être opérés
17/09/2025 00:00:00 -
Dans le cadre du plan de transformation, le régime juridique des établissements et services d’accomp...... de les modifier rapidement pour les rendre conformes aux nouvelles règles. Cela permettra d’y insérer les dernières dispositions opposables aux Esat, en particulier celles liées au rapprochement entre les droits