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Gérer
07/07/2010 - ...
compter du 1er juillet 2010, de nouvelles mesures détaillant les points de surveillance des installations d'eau chaude sanitaire devront être mises en œuvre dans les établissements d'hébergement...
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Gérer
06/05/2020 - ...
. « En bois mélaminé blanc, il doit occuper toute la largeur de la pièce, pour éviter tout passage intempestif. De ce fait, il est généralement réalisé sur mesure », précise François-Xavier Crozet, directeur...
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Gérer
23/04/2020 - ...
de continuité d’activité, et l’actualisation du document unique d’évaluation des risques démontrent la diligence de l’établissement. Il est essentiel de documenter les mesures mises en œuvre, et les actions...
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Gérer
05/02/2020 - ...
que contient l’équipement [2]. « L’unité de mesure est la tonne équivalent CO2 (TeqC02) : entre 5 et 500 Teq CO2 , le contrôle doit se faire tous les 12 ou 24 mois selon qu’un système de détection des fuites...
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Gérer
01/01/2020 - ...
et plusieurs dizaines de mètres pour les modèles industriels dont les prix s’échelonnent d’une dizaine à plusieurs centaines de milliers d’euros. Un exemple : une machine qui traite 350 kg par jour mesure 3 à 4...
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Gérer
30/11/2016 - ...
. Les directives anticipées permettent à tout individu majeur de donner des instructions médicales relatives à sa fin de vie au cas où il ne serait alors plus en mesure d’exprimer sa volonté. Les établissements...
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Gérer
09/09/2009 - ...
. Les établissements sociaux et médico-sociaux peuvent bénéficier d'un taux de TVA réduit à 5,5 % pour certaines dépenses liées à la vente, la construction et à des travaux d'amélioration ou d'entretien. Une mesure...
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Gérer
05/02/2014 - ...
enfin, constitue aussi une donnée de santé à caractère personnel l’affectation d’un élève en classe d’insertion scolaire (Clis), dans la mesure où la seule mention du type de la classe concernée (Clis 1...
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Gérer
02/10/2019 - ...
dans son ancien logement quand c’est possible. » Ces vidéo sur mesure ont un coût : 700 euros pour 5 à 10 minutes de film avec sons et voix off. La société Lumeen propose de son côté une solution différente...
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Piloter
24/09/2013 - ...
, des sports et de la cohésion sociale dans le cadre de la révision générale des politiques publiques (RGPP), dont les effets comme la méthode sont aujourd’hui remis en question [1]. Revoir les mesures...
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