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Piloter
08/02/2012 - ...
500 euros, en provenance du conseil général de l'Aisne, suite à une convention avec la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) dans le cadre d'appels à projets relatifs à la modernisation...
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08/02/2012 - ...
500 euros, en provenance du conseil général de l'Aisne, suite à une convention avec la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) dans le cadre d'appels à projets relatifs à la modernisation...
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Piloter
01/01/2014 - ...
, jour après jour, d’inventer l'organisation des établissements sanitaires et médico-sociaux « conventionnels » de demain. Il serait donc logique que le ministère des Affaires sociales et de la Santé...
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Piloter
30/09/2005 - ...
à plein temps, via une convention de gestion commune prévue pour un an. Une fois l'année écoulée, toujours pas de directeur au poste. La convention de gestion est reconduite pour une durée...
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Gérer
10/09/2009 - ...
l'objet d'une simple convention (forme juridique la plus simple sans création d'une personne morale nouvelle). Il peut prendre la forme d'un groupement d'intérêt économique (GIE) ou d'intérêt public (GIP...
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Piloter
30/09/2020 - ...
le recours accru aux contractuels, introduction du dispositif de rupture conventionnelle pour les fonctionnaires, rémunérations davantage « au mérite »… Une triple casquette ? Face à de tels changements...
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Piloter
22/08/2019 - ...
du financement par l’assurance maladie. » D'autant que des négociations conventionnelles en cours ou les réformes qui se profilent (tarification, projet de loi Autonomie, transformation de l’offre…) entraînent...
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Piloter
27/08/2009 - ...
, un amendement permet aux associations de recruter elles-mêmes ces AVS-i. Concrètement, les associations volontaires doivent conclure une convention-cadre avec le ministère. Elles pourront ensuite recruter...
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Gérer
09/11/2011 - ...
lui qui prendra la décision finale. Une convention précise Par ailleurs, il y a tout intérêt à concrétiser ce partenariat par une convention de mécénat. « Se limiter à adresser un reçu fiscal risque d’être...
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Piloter
31/05/2005 - ...
procéder à des délégations de gestion, pour accélérer la régularisation des services d'aide à domicile non médicalisés. Via des conventions, la tarification se ferait au niveau des fédérations...
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