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Piloter
31/05/2005 - ...
Marie-Thérèse Hermange, sénatrice UMP de Paris, et Luc Rodolphe, inspecteur général de la police nationale, ont remis en mars leur rapport au Premier ministre sur la sécurité des mineurs. Commandé...
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Piloter
03/02/2021 - ...
Rendre le monde de l’entreprise plus inclusif est possible, avec l’appui des structures sociales ad hoc, soutient Thibaut Guilluy, haut-commissaire à l’Emploi et à l’Engagement des entreprises...
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Gérer
03/11/2015 - ...
, égarés, subtilisés… Les effets personnels des usagers des établissements et services sociaux et médico- sociaux (ESSMS) connaissent des mésaventures. « Chaque mois, nous gérons quelque 240 dossiers...
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16/10/2019 - ...
Malgré une enveloppe de 500 millions d’euros pour amorcer la réforme du grand âge, les crédits inscrits au projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour l'année prochaine...
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Gérer
07/07/2010 - ...
le Code de la Sécurité sociale, est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant...
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Gérer
23/04/2014 - ...
Cette année encore, les établissements et services médico- sociaux accueillant des adolescents handicapés sont tenus d’organiser des épreuves de sécurité routière (ASSR), en particulier pour ceux...
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Gérer
27/10/2020 - ...
responsable dans le cadre de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2019. Le numéro d’octobre de Direction[s] avait été l’occasion de faire le point sur les premières obligations sociales à réaliser...
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Gérer
08/05/2019 - ...
Depuis le 1er janvier 2019, les juridictions spécialisées dans les contentieux de la Sécurité sociale et de l’aide sociale ont disparu. Leurs compétences ont été réparties entre des TGI spécialement...
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Gérer
30/09/2020 - ...
sociale, l'employeur doit élaborer et présenter au CSE : un rapport annuel écrit faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail dans l'entreprise...
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07/03/2012 - ...
Assurer l'évacuation des usagers hors d'un bâtiment en cas de sinistre, telle est la première fonction de l'éclairage de sécurité, obligatoire dans la quasi-totalité des établissements du secteur...
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