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1176 résultats pour votre recherche "Procédure d"


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Internet, des mots pour le dire

28/02/2006 - ... avec le GIF. Autorise une compression variable et rapide des images mais au détriment de leur qualité. Login: procédure d'identification d'un utilisateur sur un réseau qui consiste généralement à saisir...
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Fiche pratique - Loi HPST : quels changements pour le statut des D3S ?

05/05/2010 - ... de l'établissement. Enfin, les choix exprimés par les élèves sont également pris en considération. 2. La sélection et la nomination des directeurs La procédure d'accès aux emplois de D3S est profondément modifiée...
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Contrat à durée déterminée: les cas de rupture anticipée

31/01/2006 - ... (absences non autorisées ou injustifiées qui empêchent le fonctionnement d'un service, par exemple). Si l'employeur veut rompre un CDD pour ce motif, il doit respecter la procédure disciplinaire: convocation...
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Confidentiel!

31/12/2005 - ... impératif de réfléchir à ce risque: dans un premier temps, répertorier précisément les données confidentielles, puis établir les procédures de protection requises. En termes de protection, deux approches...
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Mieux s'organiser

30/11/2005 - ... , je jette'', “je m'engage, je tiens'', “je commence, je termine'', “je doute, j'interroge'', “je fais suivre, je vérifie''... En respectant ces procédures, on progresse vite vers l'efficacité.» En savoir plus...
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Entretien - "Nous avons un vrai problème de démocratie sociale"

10/03/2010 - ... l'absence de contacts avec le Medef. Nous avons engagé, l'an passé, une procédure d'adhésion a posteriori aux accords nationaux interprofessionnels (ANI) sur la formation professionnelle du 5 décembre 2003...
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Protection juridique des majeurs - Les tutelles sur la voie 2002-2

05/03/2010 - ... -sociale (Crosms). Et éviteront ainsi la  future procédure d'appels à projets.« La loi du 5 mars 2007 a fait basculer l'activité tutélaire dans le giron de la loi 2002-2. Les associations ont de nombreux...

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Projet stratégique - Les grandes manœuvres

04/06/2014 - ... en concurrence » est organisée depuis 2010 par les pouvoirs publics, via la procédure d’appels à projets introduite par la loi du 21 juillet 2009, dite Hôpital, patients, santé et territoires (HPST). Le secteur...
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Etudes et prospectives - Améliorer le suivi sanitaire des mineurs sous main de justice

10/02/2010 - ... /justice L'amélioration des connaissances statistiques et scientifiques sur l'état de santé des mineurs faisant l'objet d'une procédure pénale suppose un renforcement du partenariat entre les ministères...

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Reportage - Quand l'aïkido sécurise la prise en charge des personnes autistes

10/02/2010 - ... " Stéphane Gebler, chef de service éducatif "Nous avons mis en place une procédure pour gérer l'étape qui suit la confrontation physique entre un membre du personnel et un résidant "en crise". Ce protocole...
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