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1603 résultats pour votre recherche "Conventionnement"


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Dispositif Itep - Un modèle d'ouverture

18/05/2016 - ... , Nord-Pas-de-Calais, Gironde). Des conventions régionales établies sur un modèle national définissent les modes de collaboration entre les différents acteurs (ARS, MDPH, Éducation nationale, CPAM, ASE...

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Profiter de la TVA à 5,5%

31/10/2007 - ... d'habitabilité fixées dans l'arrêté du 10 juin 1996 (4); •une redevance (loyer + charges) doit être acquittée par le résidant, permettant le conventionnement à l'APL et le versement de cette allocation...
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Spécial évaluation interne et externe - Évaluation interne : un levier d’amélioration de la qualité

04/09/2013 - ...   pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) dans le cadre du conventionnement tripartite… Ces documents peuvent fournir une base utile, mais ne sont pas suffisants. S’ils choisissent des référentiels ne recouvrant...
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Animation - Le sport, vecteur d’insertion sociale et professionnelle

03/07/2013 - ... pour solliciter une éventuelle convention de financement avec le ministère des Sports. ...
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Sur le terrain - Une large palette de dispositifs pour former les équipes

06/04/2016 - ... (les sommes sont mises en commun au sein de la branche ou de l’OPCA) et d’une part conventionnelle (qui peut aussi être mutualisée ou bien bénéficier exclusivement à l’entreprise payeuse, en totalité ou en partie...

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Santé des usagers - Suivi médical gratuit pour les résidants d’une MAS

05/06/2013 - ... avec la politique impulsée par la Caisse primaire d’assurance maladie du département (CPAM 14), en particulier via l’IRSA, association qu’elle conventionne. « Chaque année, nous définissons des orientations...
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Le Trophée Directions

11e Trophée Directions - Des Esat qui font le poids face aux donneurs d’ordre

24/03/2016 - ... des donneurs d’ordre. La démarche fonctionne si bien que le partenariat avec l’ex-Eurocopter – né dès les débuts de la Coopsoc il y a 50 ans – s’est consolidé au mois de janvier via une convention pluriannuelle...

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«Les gestionnaires se sont emparés du sujet»

30/09/2007 - ... des conventions avec des services de soins infirmiers à domicile (Ssiad). Quant aux projets - peu nombreux - déposés par les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad), ils correspondent...
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Directeurs généraux - Patrons comme les autres ?

02/01/2019 - ... -établissement se voient classifiés comme directeur général sur le plan conventionnel, mais ailleurs ils seraient plutôt directeurs de pôle », abonde Cyril Durand, à la tête des 600 salariés de Linkiaa, produit...
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Fiche pratique - L'application de la dotation globale aux CEF

13/05/2013 - ... . En déconnectant le financement de l’activité réalisée ex post, la DGF « offre une meilleure visibilité au gestionnaire », assure Gilles Davaine, directeur administratif et financier de la Convention nationale...
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