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Gérer
24/11/2011 - ...
, les structures employant au moins 50 % de personnels exposés à un ou plusieurs facteurs de pénibilité. « Il est dommage que la circulaire ne précise pas les degrés de pénibilité. L’obligation d’agrément...
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Gérer
17/12/2014 - ...
. « La circulaire donne, pour la première fois, des définitions à ces dispositifs "hors les murs". Toutefois, selon les lieux, l’accompagnement ne pourra être que très partiel, vu les montants débloqués (801 000...
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Piloter
31/10/2005 - ...
Après un décret très décrié sur la recherche d'emploi, en voici la circulaire, qui ne provoque pas moins d'effets. Le décret renforce le contrôle des demandeurs d'emploi et revoit les sanctions...
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Gérer
07/10/2009 - ...
Dans la circulaire du 3 juillet, le ministère du Travail a rappelé aux employeurs qu'en matière de santé et de sécurité, ils ont une obligation de résultat à l'égard de leurs salariés. Toutefois...
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Piloter
19/11/2014 - ...
novembre. La règle détaillée par circulaire [3] ? L’absence de réponse de l’administration pendant plus de deux mois vaut acceptation de la demande. Mais elle souffre de nombreuses exceptions [4]. Pas si...
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Piloter
30/06/2008 - ...
circulaire de la Direction générale de l'action sociale (1) qui confirme sans équivoque la prise en charge des gratifications « dans le cadre de financements complémentaires n'altérant pas les budgets...
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Gérer
31/05/2016 - ...
de projets la possibilité « d’anticiper largement sur la procédure et ainsi d’être en mesure de répondre efficacement », explique l’administration dans une circulaire d'octobre 2014. En pratique, ces plannings...
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Gérer
30/04/2009 - ...
, où 192000 signatures sont attendues au cours du 1er semestre. Toutefois, comme l'indique une circulaire non datée des secrétaires d'État à l'Emploi et aux Collectivités territoriales, « les premières semaines...
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Gérer
29/02/2008 - ...
du handicap par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2007. Avec toutefois quelques adaptations, indique une circulaire de la Direction générale de l'action sociale (DGAS). Qui précise...
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Gérer
24/09/2013 - ...
Circulaires, injonctions, recommandations… Les textes ayant des répercussions sur l’activité des équipes se succèdent en permanence. Les relayer et les faire appliquer ne s’improvise...
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