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216 résultats pour votre recherche "procédure budgétaire"


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Présidentielle 2022 - Exclusif. Les candidats répondent aux directeurs

30/03/2022 - ... d’anticiper les capacités en partant des besoins des seniors, tout en simplifiant les procédures et les mécanismes de financement. Enfin, concernant le pilotage, je veux supprimer les agences régionales...

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Parcours des personnes handicapées - À chacun une solution

29/08/2014 - ... » est affirmée. Outre qu’elles doivent « avoir l’appui sans faille » des agences régionales de santé (ARS) et des conseils généraux, elles devraient pouvoir les saisir d’éventuelles dérogations budgétaires...

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Instruction M22: impact sur les comptes 2008

30/04/2009 - ... décembre 2007. Les référentiels auxquels les gestionnaires sont soumis sont les règlements 99-01 et 99-03 du comité de la réglementation comptable et l'instruction comptable et budgétaire M22. Cette dernière...
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Le secteur doit se saisir des opportunités

30/04/2009 - ... des opportunités. Celui-ci a bien sûr son identité, ses grandes lois fondatrices, ses valeurs, ses procédures. Sans oublier ses acteurs, avec le rôle majeur des associations et celui, pilote, du département...
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Établissement - Refus d'admission

09/09/2009 - ... de bien formaliser les procédures d'admission des usagers. Assurer la sécurité Cour d'appel de Montpellier, 18 juin 2008, n° A08.1D 2767 « (...) par lettre du 4 juin 2002, le président de l'Association...

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Et vous ? - La dynamique du conflit

05/11/2013 - ... , la prise en charge de publics fragiles, dans des contextes budgétaires toujours plus contraints, multiplie les sources potentielles d'affrontement : « Les conditions de travail difficiles ont tendance à...
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Et vous ? - Des directeurs à la recherche du temps perdu

02/04/2014 - ... par les difficultés budgétaires : « Avec la crise, les effectifs ont tendance à diminuer, le rapport au temps est de fait moins confortable », poursuit l’universitaire. Très subjectif, ce rapport au temps fait partie...
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Frais de siège : des dépenses à bien identifier

31/07/2005 - ... • Les centres communaux d'action sociale (CCAS) Les CCAS ne sont pas soumis à la procédure d'autorisation et de fixation des frais de sièges sociaux. En effet, d'un point de vue comptable et budgétaire...
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Stratégies - Le devoir d'innovation

08/10/2012 - ... oblige, l’ont inscrite dans les nouvelles procédures. Reste aux directeurs, dont le rôle est central, à relever le défi. Colloques, essais, ouvrages, formations… Le mot « innovation » est sur toutes...
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«La lutte contre l'incendie ne s'improvise pas!»

30/06/2006 - ... , chalumeau...) en instaurant la procédure de permis de feu... A cette fin, une équipe ou un agent de sécurité chargé de répertorier tout dysfonctionnement peuvent être mis en place. La priorité doit aussi être...
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