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1603 résultats pour votre recherche "Conventionnement"


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Entretien - « En finir avec les plans Hiver d’ici à cinq ans »

10/11/2010 - ... temps la mise à plat des coûts des structures avec le référentiel des coûts à partir de 2011 ou, au plus tard, 2012 et de conclure des conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens...
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Reportage - L’automobile comme vecteur de socialisation

05/12/2012 - ... une trentaine de commanditaires, principalement des municipalités et des bailleurs. Là encore, l’exigence d’ouverture s’impose : « Nous négocions systématiquement dans les conventions l’attribution de 20...
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Acte III de la décentralisation - Les départements, maillons affaiblis ?

05/12/2012 - ... de l’Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (Unccas). C’est déjà ce qui se passe entre certains CCAS-CIAS et des départements, qui signent des conventions de partenariat...

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Associations - L’engagement d’abord

31/12/2014 - ... conventionnés sont chargés de le mettre en œuvre. À leurs côtés, les DLA régionaux, dont le rôle a été renforcé l’an passé, visent à favoriser la collaboration avec les autres centres de ressources présents...
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Reportage - Un temps de pause pour les victimes de violences conjugales

06/10/2010 - ... . Au fil des réunions, mettre nos compétences en commun et travailler ensemble nous est apparu comme une évidence. Le partenariat s'est concrétisé par la signature d'une convention avec l'Ajar et la CAOH...
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Isoler contre le bruit

30/06/2006 - ... classer notre construction en type HLM nous a permis de la réaliser avec des prêts conventionnés et d'y intégrer les paramètres d'isolation phonique de la norme «logement». Quatre-vingt-quatre chambres...
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Licencier un salarié protégé

30/06/2006 - ... (indemnité légale ou conventionnelle de licenciement et, le cas échéant, indemnité pour absence de cause réelle et sérieuse...). •Si le refus d'autorisation est annulé, l'employeur doit quand même procéder à...
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La société coopérative d'intérêt collectif

31/05/2006 - ... un peu du confort que leur procure leurs conventions collectives et si, enfin, on clarifie les prestations en jeu et la concurrence, avouée ou pas, qui existe déjà. L'intérêt majeur de la SCIC, c'est...
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Un compromis sur la qualification

31/05/2006 - ... «passer» au niveau I. Soit, selon elle, 30000 euros bruts (hors charges sociales) par personne, dans la convention collective de 1966. Pour les directeurs en poste, des mesures transitoires sont prévues...
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Reportage - S'unir pour développer une synergie et renforcer la solidarité autour du handicap

07/07/2010 - ... d'un message bien accepté. En juin 2009, la convention liant l'Apei et l'Afaei est signée, à laquelle adhère pour certains projets une troisième association, la Coordination accueil des personnes...
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