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09/12/2009 - ...
des dossiers de candidature est fournie en annexe de la circulaire). Il doit s'articuler au projet d'établissement. Ce fut, par exemple, l'une des priorités de Sébastien Buchet, directeur de l'Ehpad L'Orée...
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04/04/2012 - ...
d’augmenter cette exposition ; les mesures de prévention (collectives, individuelles ou organisationnelles) mises en place pour réduire ces facteurs de risque. À noter. Un modèle de fiche est proposé en annexe...
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05/04/2017 - ...
… et collectif. Entre deux occupations, la section annexe de l’Esat de l’APF y organise des actions ciblées concernant la gestion d’un logement autonome, comme des ateliers cuisine. Gérer l’après « Environ sept...
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01/10/2014 - ...
de la semaine écoulée. En outre, l’employeur doit établir un récapitulatif individuel mensuel des heures supplémentaires assurées, des contreparties en repos et des repos de remplacement. Il doit être annexé...
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30/11/2016 - ...
financières, réductions de charges fiscales, frais de justice, dividendes… (Source : annexes de l'arrêté du 8 mars 2016) ...
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30/04/2006 - ...
constituer une demande d'agrément et de subvention (dossier type en annexe de la circulaire citée ci-dessous) au service instructeur adéquat (direction départementale, régionale ou générale de l'action sociale...
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05/02/2014 - ...
dans celui de l’insertion sociale et économique. « Dans 80 % des cas, ces créations sont le fait d’associations gestionnaires afin de lancer, développer ou soutenir des projets annexes à leur activité...
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Piloter
31/01/2006 - ...
temporairement à celles-ci de ne pas accorder à leurs salariés les 18 jours de congés trimestriels prévus - jusqu'à l'ajout d'une annexe spécifique aux services de tutelle. Faute de quoi, un avenant à l'accord a...
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30/09/2005 - ...
devront établir des comptes annuels, comprenant un bilan, un compte de résultat et une annexe (les modalités seront fixées par décret), et devront également assurer la publicité et la certification...
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06/12/2017 - ...
annuelles et les annexes devant obligatoirement être transmis dans le cadre d’une tarification hors CPOM, ainsi que les délais de transmission. Rien ne fait obstacle à ce que le contrat prévoit l’aménagement...
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