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09/02/2011 - ...
que si certains employés passent trop de temps à « surfer ». Établir une charte informatique Annexée au règlement intérieur et signée par les salariés, la charte d’utilisation des moyens informatiques...
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06/07/2016 - ...
affectés ». Cette disposition fait l'objet d'une information dans l'annexe comme pour les dons manuels. Durant les exercices suivants, les sommes inscrites en « Fonds dédiés » seront reprises en produits...
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Gérer
30/06/2005 - ...
obligations. Les annexes financières annuelles des conventions (Cerfa EI et ETTI) remplacent la « fiche de suivi » en place depuis 1999. A transmettre au Cnasea avant le 10 de chaque mois, le « Cerfa salarié...
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Gérer
31/05/2016 - ...
est de vérifier qu’ils sont pris en compte et maîtrisés. Il doit donc les retrouver facilement. Attention aussi aux redondances, sans réelle plus-value. Une vigilance doit aussi être portée sur les annexes...
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10/11/2010 - ...
d'accueil : Code de l'action sociale et des familles, annexe 3-8-1 Le site de l'association des accueillants familiaux : www.famidac.fr ...
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04/10/2017 - ...
de pédopsychiatrie, le conseil départemental (au nom de l’aide sociale à l’enfance – ASE) et les services de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ). La convention (dont un modèle est annexé à l’instruction du 2...
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06/04/2016 - ...
de 80 heures. Quel financement ? Les frais pédagogiques et annexes (transport, hébergement, repas…) peuvent être pris en charge par les différents organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) du champ...
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31/12/2007 - ...
certains dirigeants ; •une délibération et un vote de l'instance délibérative statutairement compétente fixent le niveau et les conditions de rémunération ; •la mention dans l'annexe des comptes du montant...
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Piloter
08/06/2011 - ...
des professionnels et des usagers, pour en faciliter leur appropriation, cet ancien atelier de sous-traitance de la section annexe du centre d'aide par le travail (Sacat) dispose désormais d'un espace de repos et d'un...
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30/06/2007 - ...
feront l'objet d'un suivi par le biais d'un tableau annexe. Le traitement des immobilisations (acquisition et production) pourrait être schématisé de la façon suivante: Concernant les charges à répartir...
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