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243 résultats pour votre recherche "révision"


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Les dix ans de la loi Handicap - Scolarisation en milieu ordinaire : peut mieux faire

04/02/2015 - ... . Et une fois écrits, peu font l’objet de révisions. « Il n’est pas rare qu’un PPS soit posé à l’entrée au cours préparatoire, mais jamais réévalué ou remanié au cours de la scolarité. » Rien d’étonnant, quand...
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Le Trophée Directions

12e Trophée - Mention Adaptation aux besoins des usagers - Quand l’accès au logement permet de resocialiser

03/05/2017 - ... de la cohésion sociale (DDCS), à l’occasion de la révision du plan départemental d’accueil, d’hébergement et d’insertion, retrace Carl Gaudy, le coordinateur d’Asais : « Parmi les publics particulièrement...

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Gestion et finances - Recours à la subvention : les règles à respecter

05/04/2017 - ... , puisque le résultat peut déterminer la reconduction ou la révision du montant. « L’évaluation de l’action menée est un aspect essentiel tant pour l’association que pour le financeur, pointe Frédérique...
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Contentieux tarifaire - Se donner les moyens

02/10/2019 - ... de dépôt de notre recours, notre cas a été rejeté par le juge du tarif en 2016. La procédure a toutefois permis d’attirer l’attention de l’ARS et d’obtenir la révision de la première validation par un autre...
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Gestion et finances - Contrôlé par la chambre régionale des comptes

08/02/2017 - ... ces différents points a été établi, avec la mise en place d’échéances pour la réalisation des travaux à réaliser. D’ores et déjà, certaines recommandations ont donné lieu à des ajustements : révision du règlement...
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Pour un nouveau mode de gestion des établissements

30/06/2006 - ... de responsabiliser le gestionnaire en lui laissant une certaine souplesse dans la fixation, la révision et le délai de réalisation des objectifs». Quant à la coopération, elle relèverait de la même démarche «gagnant...

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GRH - Veiller sur la santé des travailleurs de nuit

30/11/2016 - ... obligatoires pour atteindre une qualité de service souhaitée. » Sécuriser l’activité peut passer par la révision des procédures d’urgence et, en l’absence d’autres collègues, par l’utilisation d’un système...
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Centenaire en demi-teinte pour la loi de 1905

31/01/2006 - ... décembre. «Même si la révision de la loi de 1905 n'est pas à l'ordre du jour, la porte reste ouverte pour améliorer le régime des cultes», avance pourtant La Croix du 9 décembre. Fervent promoteur...
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Conférence des financeurs - Prévenir la perte d'autonomie, l'affaire de tous ?

24/08/2016 - ... de la perte d’autonomie se chiffre en milliards d’euros. D’autant que les collectivités sont déjà confrontées à plusieurs chantiers d’ampleur liés à la loi ASV (révision des plans d'aide, régime unique des Saad...

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Protection juridique des majeurs - Une réforme qui méritait mieux

08/02/2012 - ... », témoigne Patrick Bertho, directeur de l'Association tutélaire d'Ille-et-Vilaine. Ce à quoi s'est ajouté, dans le cadre de la révision générale des politiques publiques (RGPP), la vaste restructuration...