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322 résultats pour votre recherche "Transport"


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Chèque-transport

31/03/2007 - ... Tout employeur peut préfinancer au profit de ses salariés ce nouveau titre de paiement nominatif qui leur permet de se déplacer entre leur résidence ...

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Handicap - Des pistes pour les frais de transport

09/09/2009 - ... Missionné en janvier 2009, le groupe de travail, qui devait proposer un dispositif rénové de prise en charge des frais de transport des personnes handicapées, a rendu sa copie. Après six mois...

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Frais de transport: les nouvelles règles

31/05/2009 - ... de transports urbains (voir p. 35); l'utilisation de leur véhicule personnel soit indispensable (trajet non desservi par les transports en commun ou horaires de travail particuliers ne permettant pas d'emprunter...
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Transporter des enfants en toute sécurité

31/07/2008 - ... ? Les établissements et services qui envisagent de transporter des enfants peuvent faire appel à un organisme extérieur, ou effectuer le trajet avec un véhicule appartenant à la structure, ou encore avoir recours...
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Fiche pratique - Transport des usagers, faites jouer la concurrence

06/03/2013 - ... Équilibrer maîtrise des coûts et bientraitance : telle est la délicate équation à laquelle doit répondre le choix du prestataire pour le transport des résidants. Impératifs ? La qualité...
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Fiche pratique - Des transports adaptés aux besoins des usagers

07/03/2012 - ... Externalisation ou véhicules propres à la structure, transport individuel ou collectif, exclusif ou partagé... En matière de déplacements, les modalités différent selon les personnes accompagnées...
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Fiche pratique - Le financement des frais de transport des usagers

10/03/2010 - ... Les frais des transports domicile-établissement des usagers handicapés sont généralement intégrés dans le budget des structures. Lesquelles doivent rechercher le meilleur rapport qualité-coût. Après...
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Accueil de jour en MAS et FAM - Aux directeurs de prévoir les transports

23/09/2010 - ... Créé par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2010, le dispositif de prise en charge des frais de transports, en accueil de jour, des adultes handicapés est désormais opérationnel...

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En bref - Extension de la prise en charge des frais de transport en internat prévue en 2011

27/01/2011 - ... pour une accessibilité totale pour les personnes handicapées. « Nous avons consolidé et garanti en 2010 la prise en charge des frais de transport pour les personnes en accueil de jour dans les MAS et les FAM », a ajouté...

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En bref - Camsp et CMPP : le secteur réclame la prise en charge à 100% des frais de transport

06/03/2013 - ... Vers une prise en charge de droit commun des frais de transports des enfants accueillis en centres d'action médico-sociale précoce (Camsp) et médico-psychopédagogiques (CMPP) ? C’est la tournure...