|
Magazine
Piloter
18/08/2021 - ...
et de ses missions, sur l’éthique, le signalement des événements indésirables graves, le contrôle… Mais aussi sur la future commission nationale, rattachée au Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge...
|
|
Magazine
Gérer
03/07/2024 - ...
l'autorité de tarification et de contrôle, laquelle pourra se déplacer pour vérifier leur mise en œuvre. » L’enjeu est donc de taille. Pour y répondre, la structure doit élaborer une procédure spécifique...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
29/03/2023 - ...
favoriser ce mouvement. Mais comment se montrer efficace dès lors que les interdits de vente aux mineurs continuent de ne pas être partout respectés ? V. S. Davantage de contrôles et de sanctions s’imposent...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
04/10/2023 - ...
départementaux et communaux y compris dans les structures privées lucratives des personnes âgées. Je ne crois pas qu’on puisse inspecter jour et nuit 7 500 Ehpad. La surveillance doit venir de contrôles inopinés...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
29/10/2024 - ...
concernés peuvent déclencher un contrôle de légalité par le préfet ; cette dépense étant, je le répète, opposable. Autre modalité d’action possible : le recours gracieux. Un certain nombre est en cours, avant...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
02/04/2024 - ...
de contrôles et de sanctions domine, faut-il s’attendre à ce que cela dure ? Dans une circulaire de fin décembre 2023 [4], l’État demande à ses agents de se mobiliser pour que tous les restaurants collectifs...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
06/09/2023 - ...
. Autrement dit, prévient-il, en cas de contrôle fiscal, les données n’auront pas de valeur probante, une certification que devra assurer la structure. La différence entre PDP pourra s’établir sur le coût...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
27/10/2020 - ...
des téléchargements non contrôlés ou infectés. Enfin, ceux liés à des lieux de travail qui ne sont plus sous contrôle, à commencer par le domicile. » Du matériel professionnel Pour pallier ces inconvénients...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
29/09/2018 - ...
Votée au cœur de l’été, la dernière réforme de l’asile aura été, tout au long de son parcours parlementaire, largement dénoncée par les associations comme l’instrument d’une « logique de contrôle » à...
|
|
Magazine
Gérer
30/10/2019 - ...
de sécurité ainsi que celles des sous-traitants. Les éditeurs de solutions sont donc aussi concernés. Enfin, les sanctions administratives pouvant être prononcées par l’autorité de contrôle se trouvent...
|