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Piloter
01/07/2015 - ...
en insertion pour passer le Code de la route. Grâce à une subvention de la Fondation Caisse d’Épargne Picardie, des scooters ont été achetés pour faciliter les déplacements », ajoute Dominique Villa. Un réseau...
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Gérer
24/09/2013 - ...
des conseillers municipaux présidant es qualité des associations municipales ayant perçu des subventions de la part de la commune. Elle a confirmé que « l’intérêt, matériel ou moral, direct ou indirect, pris...
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Gérer
31/05/2006 - ...
de dépasser la logique associative et de subventionnement public au profit d'une gestion ancrée «dans une économie sociale de marché». Avec, comme garde-fou, la philosophie et la règle coopératives. 4...
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Gérer
07/04/2010 - ...
le versement d'une subvention non encore votée. » Autre impératif : le respect scrupuleux des rôles et des délibération du conseil d'administration. « En cas de liquidation judiciaire, la responsabilité...
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Le Trophée Directions
31/12/2007 - ...
de l'ADMR de Périgueux est formé en novembre 2005, sur la base du volontariat. Parallèlement, la fédération lance des demandes de subventions tous azimuts. De son côté, le groupe de parents effectue...
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Gérer
31/12/2007 - ...
une « indemnité de fonction ». En revanche, les statuts peuvent en disposer autrement. Ou des agréments ou subventions peuvent interdire la rémunération de dirigeants. Aspects fiscaux L'instruction fiscale du 18...
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Piloter
31/12/2007 - ...
du contingentement de l'aide au poste, « un non-sens économique et social ». La Fegapei s'alarme enfin de la « diminution conséquente de l'enveloppe budgétaire » consacrée à la subvention spécifique, qui permet...
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Piloter
30/11/2007 - ...
le plus pertinents possibles dans leurs décisions. Et son mode de financement? K.R. Les cotisations de ses membres et une subvention symbolique du ministère. Les processus d'absorption et de fusion...
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Gérer
28/02/2006 - ...
d'injonctions, sous le contrôle du juge. Pour la première fois, des sanctions sont prévues en cas d'entrave aux contrôles: six mois d'emprisonnement et 7500 d'amende. 2. Conventions et subventions La transparence...
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Piloter
04/02/2015 - ...
la subvention spécifique destinée à soutenir l’EA dans la mise en œuvre d’un accompagnement social. Respecter le pacte pour l’emploi Depuis fin 2013, les EA mettent d’ailleurs en garde contre leur fragilisation...
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