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256 résultats pour votre recherche "rupture du contrat de travail"


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Un sas pour de jeunes autistes

31/03/2006 - ... de l'établissement d'origine - et, enfin, la signature du contrat de séjour, à l'entrée. «Tout le travail réalisé en amont avec l'équipe d'origine et la famille est très important, car il permet d'éviter à l'enfant...
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Conventions collectives - Au cœur de la tourmente

05/12/2012 - ... , à la signature de contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens [CPOM]… voire à ne plus faire de la CCN le cœur de leurs accords collectifs », rapporte Dorothée Bedok, directrice générale adjointe...
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Une petite structure isolée à l'af fût de contacts

31/05/2006 - ... et de relayer les doléances. «Quoi de neuf? s'inscrit dans un travail de réflexion sur nos pratiques, en impliquant les personnes accompagnées. La parole est donnée aux mères, qui suggèrent des idées...
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Spécial formation - Le dispositif de qualification des directeurs

29/02/2008 - ... pas dans une formation ou qui n'obtiendrait pas le titre requis? Comment qualifier juridiquement cette situation au regard du droit du travail? Est-ce une rupture du contrat de travail? » Autre inconnue : celle...
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2003-2023. Débat - « L’avenir : des parcours ancrés dans les territoires »

06/12/2013 - ... . Le travail de personnalisation de l’accompagnement affleure de façon certaine. En outre, avec les évaluations internes et externes on constate bien que les droits des usagers sont de plus en plus respectés...
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Frais de siège : des dépenses à bien identifier

31/07/2005 - ... de sa politique commerciale. Ceci, en respectant les tarifs fixés dans le contrat de séjour et l'indice d'évolution des prix fixé, chaque année, par arrêté. 3 Quotes-parts : les cas particuliers • Les associations...
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