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3599 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Autisme - Un foyer médicalisé mise sur une équipe bien rodée

03/01/2013 - ... que les questions affectives et sexuelles peuvent entraîner des frustrations déstabilisantes. Notre objectif est donc de leur assurer un cadre de vie structuré », raconte Sylvie Brylinski, directrice...
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Hygiène et sécurité - Actualiser son plan bleu

03/06/2015 - ... . Dans le cadre de l’application de son document unique de délégation (DUD), le directeur de l’établissement est garant de la bonne mise au point du plan bleu. C’est lui qui devra répondre, civilement ou pénalement...
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Reportage - Immersion d’un jour pour sensibiliser au handicap

05/07/2017 - ... Delphine Scopel, secrétaire de direction à l’Esat Agnelis.  Pour finir, une convention de mise à disposition d’une journée est conclue entre Esat et structure d’accueil. Calée sur la journée-type du salarié...

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Personnes âgées - Des aides pour les lieux de vie collectifs

27/05/2010 - ... l'habitat individuel et l'institution ; et le développement d'un cadre de vie de qualité au sein des établissements. Une annexe détaille les structures éligibles en fonction de l'axe retenu. En particulier...

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Reportage - Un groupement de coopération pour assurer l'avenir de jeunes en difficulté

10/03/2010 - ... pour le passage d'une association à un groupement et pour le basculement de convention collective. « Avec l'évolution du public, et la nécessité de poser un regard professionnel sur des problématiques parfois...
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Jurisprudence. Affaire Amélie - « La condamnation de l’ARS fera date »

23/10/2013 - ... échant dans le cadre de recours en justice. ...

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Administratif et juridique - Gérer les risques liés aux vulnérabilités des usagers

01/07/2021 - ... observés dans le cadre de l’exercice de leurs missions ; l’analyse des réclamations et des événements indésirables ; l’exemple de classement des risques par catégorie proposé dans l’encadré n° 1...
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Nouvelles technologies - Recruter le délégué à la protection des données

05/12/2018 - ... de notre site Internet. En 2005, lorsque la question des données s’est posée, il a été nommé CIL, tout en demeurant éducateur. Il a été évident qu’il soit notre DPO dans le cadre du RGPD. Après plusieurs...
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Reportage - Agent de convivialité : un tremplin vers l’emploi

01/07/2015 - ... de l’Aagda. Dans le cadre d’un chantier d’insertion, l’association forme des agents de convivialité qui, grâce à des visites à domicile, assurent le maintien des liens sociaux. Sur le pas de sa porte, Éliane...
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Droit du travail - Avis d’inaptitude à l’emploi : que faire?

07/10/2009 - ... de droit commun. Une rupture d’un commun accord ou conventionnelle homologuée n’est pas possible. Le salarié bénéficie de l’indemnité légale ou conventionnelle de licenciement. En revanche, l’indemnité...
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