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3805 résultats pour votre recherche "etablissement"


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Transition écologique - Face au maquis des aides

04/10/2023 - ... dans leur évolution. Un écheveau au sein duquel elles ont parfois du mal à se retrouver. Des dispositifs existent pour accompagner les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) dans leur transition...
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Travail protégé - « Mieux vaut réaliser un audit pour éviter tout contentieux »

17/09/2025 - ... Dans le cadre du plan de transformation, le régime juridique des établissements et services d’accompagnement par le travail (Esat) est modifié. Des évolutions qui augmentent toutefois les contraintes...

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Centres éducatifs fermés - « La fin d’un modèle pourtant plébiscité »

17/12/2025 - ... mais nous n’avons aucune échéance. Les équipes s’interrogent. J’essaie d'être rassurant mais personne n’est formé à la fermeture d’un établissement dans ces conditions ! On a surtout l’impression que tout se décide...

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Administratif et juridique - Comment réagir face à un contrôle de la Cnil ?

07/02/2024 - ... des données ne les oblige pas à prévenir, c’est d’ailleurs ce qu’il se passe la plupart du temps. Ils arrivent dans votre établissement, avec une lettre de mission de leur présidente, et vous avez deux choix...
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Reportage - Consultations gynécos pour femmes handicapées

03/05/2023 - ... En Seine-Maritime, l’établissement départemental de Grugny a intégré Handigynéco depuis fin 2022. Ce dispositif, qui se déploie à l’échelle nationale, propose des consultations gynécologiques...
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Reportage - De passage à l’Esat

03/12/2025 - ... . L’équipement touristique a une particularité : il est géré par l’Association pour la promotion des personnes en situation de handicap (APH) Le Pommeret. Grâce à son établissement et service d’accompagnement...
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Retraites - Une mission pour concrétiser le fonds de prévention de l'usure professionnelle dans la territoriale

17/05/2023 - ... des transitions professionnelles a été lancée mi-mai. Ce, à l'instar du fonds dédié aux professionnels soignants des établissements sociaux et médico-sociaux financés par l’assurance maladie. Parmi les objectifs...

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Ehpad - Lancement de la réflexion sur l'évolution du modèle économique

17/05/2023 - ... , amélioration du recours au tarif global en permettant le financement des prescriptions médicamenteuses par l’établissement, couverture des charges afférentes aux places habilitées à l’aide sociale, groupements...

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Habitat inclusif - La réglementation en matière de sécurité incendie va évoluer

17/05/2023 - ... Bientôt une nouvelle réglementation pour l'habitat inclusif. En février, le Conseil d’État avait confirmé la requalification d'un immeuble de sept personnes handicapées en établissement recevant...

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Évaluation des ESSMS - Le premier bilan de la HAS

22/05/2024 - ... son déploiement. Et pour la HAS, plus habituée à assurer la certification des quelque 2 500 établissements de santé, la tâche est « colossale » au regard des 40 000 établissements et services sociaux et médico...