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03/09/2014 - ...
Pathos et Aggir, dont la fréquence est juridiquement fixée. 1 Des coupes synchronisées Figurant sur une liste annuelle, dressée conjointement par l’agence régionale de santé ( ARS) et le conseil général...
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02/09/2020 - ...
de communes, aux élus du conseil départemental en charge du social et du médico-social ainsi qu'aux représentants de l'agence régionale de santé ( ARS). Autant de contacts qui sont amenés à prendre des décisions...
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20/01/2021 - ...
pour faire face aux surcoûts, maintien des dotations de fonctionnement versées par les agences régionales de santé ( ARS), mais aussi compensation de la partie salaire versée par l’établissement pour un coût...
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05/11/2013 - ...
, l’agence régionale de santé ( ARS) Rhône-Alpes a signé avec l’association Messidor un contrat 2013-2017 pour treize établissements et services d’aide par le travail (Esat), implantés sur cinq départements...
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05/11/2013 - ...
de protection de l’enfance de ce même pôle. Le premier, signé pour cinq ans avec l’agence régionale de santé ( ARS) de Bretagne, date de 2009. Le second, d’une durée de trois ans, a été finalisé avec le conseil...
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05/02/2019 - ...
commencer par les diagnostics territoriaux des besoins pilotés par le Secrétariat général des ministères des affaires sociales et les agences régionales de santé ( ARS) toujours non finalisés [3...
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05/02/2019 - ...
des besoins pilotés par le Secrétariat général des ministères des affaires sociales et les agences régionales de santé ( ARS) toujours non finalisés [3]. « Ces diagnostics sont une nécessité absolue...
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20/01/2016 - ...
de la santé ( ARS) et le préfet. Et s’apprêtaient, fin janvier, à convenir de leurs modalités d’action, éventuellement judiciaires. C’est dans ce contexte que le président de l’exécutif de la Seine-Saint-Denis...
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01/01/2021 - ...
. Comment se passe leur déploiement ? F. B. Les agences régionales de santé ( ARS) ayant reçu l’intégralité des projets, l'étape de contractualisation s'ouvrira au premier semestre 2021. Nous avons mis...
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05/06/2013 - ...
de prévention arrivant rarement jusqu’à eux. » Derrière cette décision, la nécessité également de répondre à l’une des priorités du projet régional de santé (PRS) de l’ARS de Midi-Pyrénées, à savoir la santé...
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