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314 résultats pour votre recherche "Budget de la sécurité sociale"


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Recruter à coût réduit avec le contrat d'avenir

31/10/2005 - ... de Sécurité sociale, mutuelles et organismes de retraite complémentaire et de prévoyance, comités d'entreprise, fondations...) ; - les personnes morales de droit privé chargées de la gestion d'un service public...
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Entretien avec Michèle Delaunay - « Refonder un mode de tarification durable »

05/12/2012 - ... large, ce qui rend les choses plus complexes. J’ai défendu ce point de vue au Parlement lors des débats concernant le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS). Je le dis de nouveau...
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Des directeurs aux petits soins pour leurs salariés

30/04/2008 - ... par jour, soit 9900 euros par an, financés sur le budget de fonctionnement. Deuxième outil: un travail en groupe sur la charge mentale avec une psychothérapeute, via un atelier de régulation et d'analyse...
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Accessibilité du bâti - Un chemin semé d'embûches

08/02/2012 - ... colossal pour les gestionnaires. Le compte à rebours est bel et bien enclenché. D'ici au 1er janvier 2015, les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) devront répondre aux normes...
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Fiche pratique - Coup d'envoi pour les appels à projets

08/09/2010 - ... Les établissements et services sociaux et médico-sociaux doivent désormais satisfaire à un cahier des charges pour voir leur projet retenu. Détail de la procédure. Les contours de la procédure...
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Elaborer son plan pluriannuel des investissements

30/11/2005 - ... de sécurité. En termes de surcoûts, la chute plus ou moins rapide et importante des amortissements antérieurs permet d'identifier les possibilités d'investissements sans solliciter d'augmentation des moyens...
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Du sur-mesure pour adultes handicapés à domicile

31/03/2006 - ... en place dans tout le département, au plus près des personnes. Chiffres clés 20. places: jusqu'à 40 personnes accompagnées 20. équivalents temps plein Budget 2006: 792962 euros Prix de journée Sécurité...
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Établissements et services - Face au défi Alzheimer

05/10/2011 - ... de ces enjeux, le plan 2008-2012, doté d'un budget cumulé de 1,6 milliard d'euros (dont 1,2 pour le volet médico-social), se veut très ambitieux. Parmi ses mesures, en vrac : développement de pôles d'activités...
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FORMATION PROFESSIONNELLE : DE NOUVEAUX DISPOSITIFS

30/09/2005 - ... la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, qui l'enregistre s'il est conforme. Cet enregistrement conditionne l'exonération de cotisations de Sécurité sociale...
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La fiscalité des groupements de coopération

30/11/2007 - ... concourant à l'exécution des services rendus. C'est la même que celle retenue pour le versement des cotisations au régime général de sécurité sociale. • Les personnels: ceux mis à disposition du GCSMS...
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