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3599 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Fiche pratique - Risques psychosociaux, les mesures d'anticipation

05/11/2013 - ... de santé et sécurité au travail sont issus de la directive-cadre européenne du 12 juin 1989 et inscrits dans le Code du travail depuis 1991. La réglementation en la matière impose certaines exigences...
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Fiche pratique - Les établissements à l'heure de la domotique

09/06/2010 - ... Les Prades a, lui, opté pour unerobinetterie automatisée. « Ce type d'équipement encourage également les personnes à conserver une autonomie en matière d'hygiène, indique Éric Sangouard, cadre de santé au sein...
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Administratif et juridique - Le projet personnalisé, au plus près de l’usager

31/10/2017 - ... .   Point de vue Joseph Rocher, cadre supérieur socio-éducatif, Esat public départemental de la Vertonne (Loire-Atlantique) « Ici, chaque encadrant technique est responsable de trois à douze travailleurs...
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Entretien avec Nicole-Marie Meyer (Transparency France) - « L’alerte éthique, un outil de remédiation »

31/10/2017 - ... n’est pas assortie de sanction, la divulgation de ces informations est passible de deux ans de prison et de 30000 euros d’amende pour les personnes physiques et 150000 euros pour les personnes morales. Dans ce cadre...
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Structures du handicap - Prérequis d’une réforme

03/01/2013 - ... et ESMS; Exonération d’un appel à projets en cas d’adaptation de l’offre d’un ESMS existant dans le cadre d’un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens; Redéfinition des enquêtes nationales...

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Dialogue social - Une volonté affichée de rétablir la confiance

03/06/2015 - ... ou sur les préoccupations des IRP. Des directeurs qui, d’ailleurs, les ont aussi investis au sein des collèges de cadres. « Alors qu'à mon arrivée à l’APEI, ceux-ci n’y trouvaient pas leur place », se souvient Tanguy...
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Dialogue social - La voix des personnels en insertion portée au CHSCT

03/06/2015 - ... ou des conditions de travail », précise-t-elle. Une instance qui facilite aussi la tâche des cadres, ajoute Pierre Ninous, encadrant, référent sécurité prévention et membre de l'ISCT : « Les représentants...
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SOS : RTT malade!

29/02/2008 - ... de repos ou en points retraite », explique Cécile Prieur dans Le Monde (17 janvier). Le ministère souhaitait parvenir à un second accord, le 22 janvier, pour solder les RTT des cadres, infirmiers et aides...
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Économie sociale et solidaire - Des patrons en voie de reconnaissance

21/08/2013 - ... politique au sein de l’Unifed : la construction d’une convention collective unique. » Vaste programme. Des critères de représentativité sur mesure Qui dit création d’un niveau « multiprofessionnel », dit...

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Entretien avec Agnès Buzyn - « Améliorer le quotidien des professionnels »

02/01/2019 - ... de 100 millions d’euros par an, pour accompagner la modernisation des établissements et le cadre de vie des résidents, tout en limitant le reste à charge. L’aide à domicile, en grande difficulté, était...
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