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3599 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Etre contraint de mal travailler génère une perte de sens

28/02/2007 - ... sur les contradictions tend à ne pas être fait par le niveau prescripteur mais à être «refilé» aux échelons opérationnels. Du conseil d'administration vers les dirigeants, de ceux-ci vers les cadres opérationnels...
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Reportage - Une association soucieuse de son environnement

03/04/2013 - ... , dans le cadre d’une action collective, par le pôle [1] Services à la personne de Provence-Alpes-Côte-d’Azur (PSP Paca), dont l’organisation est membre. Élaborée en 2009 avec l’Association pour l’amélioration...
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Isoler contre le bruit

30/06/2006 - ... classer notre construction en type HLM nous a permis de la réaliser avec des prêts conventionnés et d'y intégrer les paramètres d'isolation phonique de la norme «logement». Quatre-vingt-quatre chambres...
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Licencier un salarié protégé

30/06/2006 - ... (indemnité légale ou conventionnelle de licenciement et, le cas échéant, indemnité pour absence de cause réelle et sérieuse...). •Si le refus d'autorisation est annulé, l'employeur doit quand même procéder à...
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Travailler sans risques avec des bénévoles

31/01/2007 - ... pas automatique. Et, de plus, il faut prouver également l'existence d'un lien de subordination. Mais la preuve est assez facile à établir lorsque le bénévole intervient dans le cadre d'un service organisé...
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Crise migratoire - Relever le défi de l’accueil

04/04/2017 - ... . Deuxième axe d’action : le relogement de 3 000 autres personnes, venues dans le cadre d’un second plan planifiant la réinstallation dans l’Union européenne de 10 000 réfugiés syriens des camps de Turquie...
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Reportage - Une éducatrice spécialisée délocalisée au commissariat

09/02/2011 - ... , élaboré entre le commissaire et le directeur. Ce document fixe des garde-fous, rappelle que chaque métier conserve ses propres repères déontologiques et y précise le cadre de travail du travailleur social...
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Fiche pratique - Quand le CHSCT fait appel à un expert

03/01/2013 - ... de la décision de l’employeur. « Toutefois, dans le cadre d’une consultation obligatoire préalable à un projet important modifiant les conditions de travail, le CHSCT est en droit d’attendre les conclusions...
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Le Trophée Directions

Evaluation interne croisée, une bonne pratique

31/05/2007 - ... ses résultats d'évaluation interne à l'autorité de contrôle. Une obligation légale que Les Genêts d'Or n'avaient pas attendu pour initier une importante démarche qualité « déjà présente dans le cadre...

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Projet de loi Santé - Des avancées à pas comptés pour le secteur

18/11/2015 - ... les modalités d’accompagnement des jeunes, explique Christophe Douesneau, directeur du développement et de l'offre de service à l'Association des paralysés de France (APF). Ce cadre assoupli pose les bases...