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3599 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Fiche pratique - Le bon évaluateur externe

07/09/2011 - ... de l'organisme habilité est réalisée dans le cadre habituel des procédures de mise en concurrence, et pour les établissements publics, dans le respect des règles du Code des marchés publics » (3). Le document...
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Gouvernance associative - Le pouvoir d’initiative des directeurs généraux

06/07/2011 - ... ceux figurant au Rome. Dans le cadre des recrutements, mais aussi à l'occasion de l'élaboration du document unique de délégations (DUD), le recours à d'autres référentiels métier peut être utile...

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Entretien avec la philosophe Caroline Guibet Lafaye - « L'injustice, un sentiment social et culturel »

03/09/2014 - ... dans des situations difficiles vont penser qu’il y a pire qu’eux ; des cadres témoins de discriminations vont ressentir un fort sentiment d’injustice. Par ailleurs, même si on observe depuis quelques années...
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Parcours des personnes handicapées - À chacun une solution

29/08/2014 - ... médico-sociaux (ESMS). Ce, pour répondre aux situations complexes de personnes, en leur présence, dans le cadre de « groupes opérationnels de synthèse ». « L’ambition est de passer de la logique...

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Je resterai proche des acteurs de terrain

30/09/2008 - ... la montée en charge progressive du processus de conventionnement pour la médicalisation des établissements. Le grand chantier de l'automne sera le projet de loi sur le 5e risque. La Caisse sera-t-elle érigée...
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Fiche pratique - Des partenaires pour vos événements

08/06/2011 - ... de l'activité et des valeurs de la structure, ou bien avec lesquelles celles-ci a des contacts privilégiés », conseille Marie-Paule Barbier, cadre kinésithérapeute au centre de réadaptation fonctionnelle...
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Intégration et évaluation en milieu ordinaire

31/03/2009 - ... dans le cadre législatif et réglementaire (1). En ce sens, elle n'a rien d'original. En revanche, ce qui l'est plus est d'avoir choisi de construire le projet de la personne porteuse de trisomie autour d'un...
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Fiche pratique - Des dons manuels et des legs pour diversifier ses ressources

05/01/2011 - ... peut provenir d'une personne physique ou d'une personne morale. Dans ce second cas, une convention de mécénat est souvent établie entre le donateur et le bénéficiaire. Toutes les associations déclarées...
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Fiche pratique - Le titre emploi simplifie les embauches

04/05/2011 - ... , les exonérations liées aux services à la personne et à l'aide à domicile ne sont pas gérées dans ce cadre. Deux carnets de volets Comment procéder ? L'adhésion, gratuite, peut se faire en ligne. Il est aussi...
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Fiche pratique - Hadopi, gendarme des téléchargements illégaux

04/05/2011 - ... leur disposition, il peut être plus difficile d'assurer l'obligation de surveillance définie par la loi. « Nous exerçons une surveillance particulière dans le cadre collectif, par exemple lors des ateliers...
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