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01/01/2020 - ...
précis tant que le dispositif n'est pas totalement opérationnel. L'information devrait transiter par les ARS, qui assureront le secrétariat. Le médiateur accuse réception de la saisine dans un délai...
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Piloter
07/09/2016 - ...
Confiance-Pierre Boulenger, qui compte 170 salariés, a tenté sa chance avec succès. Elle a répondu à un appel à candidatures [1] lancé en décembre 2014 par l’agence régionale de santé ( ARS) Ile de France...
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Piloter
02/03/2022 - ...
ce dispositif. Par ailleurs, toutes les filières étaient soumises à des quotas de formation en alternance, fixés par les agences régionales de santé ( ARS) et les régions. Ce parcours de formation souffrait aussi...
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Piloter
01/02/2023 - ...
départements, préfectures et agences régionales de santé ( ARS). Il est aujourd’hui impératif que l'Éducation et la Justice rejoignent le mouvement, dans lequel 79 départements sont désormais lancés...
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Gérer
25/02/2010 - ...
de santé ( ARS). Soit au plus tard le 1er juillet 2010. D'ici là, les comités régionaux d'organisation sociale et médico-sociale (Crosms) sont chargés d'examiner les demandes d'autorisation, d'extension...
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Gérer
05/06/2013 - ...
au sens large est donc assez récente. Elle a été favorisée par la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) et la création des agences régionales de santé ( ARS). Cette vision globale est désormais...
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24/05/2017 - ...
Dans une instruction aux agences régionales de santé ( ARS), la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) propose une « doctrine » pour la mise en œuvre de la réforme de la contractualisation...
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01/06/2022 - ...
. Une action soutenue par un mode de financement original : chacun d'eux se voit allouer par l’agence régionale de santé ( ARS) de Bourgogne-Franche-Comté un montant équivalent à une place supplémentaire, non...
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Gérer
26/01/2012 - ...
favoriser les accueils bénéficiant d’un « véritable projet de service », dont la pertinence et la réévaluation régulière sont confiées à l’agence régionale de santé ( ARS). De même qu’elle recommande...
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Gérer
19/04/2017 - ...
des jeunes. » Cahier des charges renforcé Le contenu minimal du cahier des charges est en outre enrichi. Lancé par les agences régionales de santé ( ARS) avec les directions régionales des entreprises...
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