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937 résultats pour votre recherche "Contrôle"


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Hygiène et sécurité - Assurer la formation des équipes d’entretien

04/11/2014 - ... le faire agir et examiner sa pratique en la réajustant si c'est utile ; lui apprendre à signer les documents de traçabilité de l'entretien effectué. 4 Veiller au suivi Une fois les agents formés, contrôler...
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Gestion et finances - « Solidarité inclusive AI », mode d’emploi

05/05/2021 - ... un versement unique. À noter. Dans le cadre d’un contrôle sur échantillon, la DREETS peut demander les contrats de travail (CDD d’usage ou d’insertion) sur lesquels figure le nom de la structure utilisatrice...
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Équipement - Oubliez vos clés, passez aux serrures connectées

05/05/2021 - ... ou permanents. « Les accès peuvent aussi être contrôlés à distance et tous les passages survenus sur telle ou telle période ou plage horaire, visualisés en un coup d’œil », pointe Simon Laurent, cofondateur...
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Gestion et finances - Fonds de dotation, un outil à manier avec rigueur

01/03/2023 - ... immobilier est un choix stratégique qui demande du doigté et un dialogue avec l’autorité de tarification. » Éviter un redressement fiscal Quelques points de vigilance s’imposent pour ne pas risquer un contrôle...
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Fiche pratique - Opter pour le registre unique de sécurité

24/09/2013 - ... . Afin d'en faciliter la consultation et la conservation, l’employeur peut rassembler au sein d’un registre unique de sécurité (RUS) l’ensemble des documents de vérification et de contrôle obligatoires...
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Laïcité - « La liberté de conscience des salariés doit demeurer le principe »

04/01/2017 - ... public. Dans ce dernier cas, l’activité doit avoir été confiée par une personne publique qui continue de « l'assumer ». Ce qui, en règle générale, suppose que la mission est effectuée sous le contrôle...
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Entretien avec Anne Caron-Déglise - “ Engager une politique volontariste de soutien ”

22/10/2018 - ... mais qui sont juste au-dessus des seuils requis, ou qui ne les demandent pas… Des mesures pas assez individualisées, une protection judiciaire privative de droits, des contrôles lacunaires, des mandataires...
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Fiche pratique - Le rescrit social, une garantie de l'Urssaf

03/07/2013 - ... mauvaise surprise en cas de contrôle. Lorsqu’une structure souhaite savoir si une disposition de la législation relative aux cotisations lui est ou non applicable, elle a la possibilité d’interroger...
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Tribune - « Managers, savez-vous danser la valse du don ? »

05/09/2018 - ... la coopération dans les organisations. Mais ce qu’il qualifie de « valse du don » ne va pas de soi alors que le management par l’information et le contrôle prend toujours plus de place. Les sciences du travail...

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Glossaire de l'inspection

31/05/2007 - ... . • Les équipes d'inspection Il existe deux catégories d'inspection: celle qui contrôle la conformité d'un établissement ou service (art. L 313-13 du Code de l'action sociale et des familles) et celle destinée à...
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