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334 résultats pour votre recherche "Inspection"


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Un groupement d'employeurs, solution pour le temps partiel

31/10/2005 - ... que pour la création d'une association « loi de 1901 ». Elaborer et déposer des statuts en préfecture. Faire une déclaration d'existence auprès de l'inspection du travail. Informer la direction départementale...
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Protection judiciaire de la jeunesse : les mesures d'investigation

31/07/2005 - ... L'inspection générale des affaires sociales (Igas) n'est pas favorable à la création de services territoriaux d'investigation et d'orientation éducative spécialisés. Une option pourtant défendue...
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« Le Conseil national de l'évaluation fera un état des lieux des bonnes pratiques »

30/06/2005 - ... d'origine : Paris Etudes : Droit public, Sciences Po Paris, sortie de l'ENA en 1979 Parcours : inspection générale, Assistance publique-Marseille, AP-HP, services déconcentrés dont la direction régionale...
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Financer ses projets

31/03/2007 - ... ; - l'établissement d'un compte d'emploi annuel des ressources collectées grâce aux campagnes, soumis au contrôle de la Cour des comptes, de l'Inspection générale des affaires sociales et de celle de l'Education...
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