|
Magazine
Gérer
30/11/2005 - ...
août 2005 relatif à l'exonération des cotisations sociales des contrats Pacte. Circulaire n˚DHOS/P1/2005/448 du 5 octobre 2005 sur la mise en œuvre du Pacte dans la fonction publique hospitalière...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
08/02/2012 - ...
, assurance maladie, caisses d'allocation familiales et conseils généraux), des risques existent de double financement et de mauvaise imputation des charges… De plus, la sortie tardive des circulaires...
|
|
Magazine
Piloter
08/02/2012 - ...
, références ou recommandations pourtant validées dans les plans gouvernementaux ou par circulaires. Il est donc nécessaire de rendre un certain nombre de références opposables. D'ailleurs, la sénatrice du Nord...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
05/11/2013 - ...
spécifiques à prévoir, confirme la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), dans une circulaire publiée cet été… après plusieurs années de silence [4]. « Il s’agit plus d’un rappel au droit...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
04/01/2012 - ...
tard sept ans après leur autorisation. En savoir plus Circulaire DGCS du 21 octobre 2011 Deux recommandations de l'Anesm à paraître en 2012 : « Conduite de l'évaluation interne dans les établissements...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
09/11/2011 - ...
l’application du principe de laïcité. Nous avions déjà eu l’occasion de traiter du sujet, en élaborant une charte de la laïcité dans les services publics, objet d’une circulaire du Premier ministre en 2007...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
10/11/2010 - ...
, une circulaire donnera les précisions nécessaires. On va aussi examiner, sur la base des travaux de l'Anesm, la pertinence d'un rapport type d'évaluation externe », annonce Sabine Fourcade. « Il ne s'agit...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
31/10/2007 - ...
du Code de la construction et de l'habitation. A savoir. Il ne leur est pas nécessaire d'obtenir effectivement un tel prêt (2). Les critères d'éligibilité au PLS sont rappelés dans la circulaire...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
31/07/2007 - ...
pas de nouveauté dans la circulaire 2007 (1) en ce qui nous concerne, confirme Cécile Zafari, directrice de la maison de retraite publique Lasserre, à Issy-les-Moulineaux. Désormais, toutes les procédures...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
31/07/2007 - ...
(CPOM) interdépartemental. De quoi expérimenter, in vivo, les nouvelles possibilités ouvertes par la circulaire du 26 mars 2007 (lire pages 34 et 35). « Pour une grande association comme...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|