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Piloter
31/05/2008 - ...
organisations (1) constatent que le mécanisme de compensation des surcoûts d'exploitation en matière de frais financiers et d'amortissement, qui vise à réduire les dépenses d'hébergement (donc les tarifs...
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Piloter
30/04/2008 - ...
sera réalisée vers la mi-mai. Et [...] des experts seront saisis du sujet », rapporte Tonino Serafini dans Libération du 4 mars. « Le principe du RSA est de compenser les pertes d'aides sociales en cas de reprise...
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Piloter
30/04/2008 - ...
de compensation du handicap (PCH). Celle-ci se substitue désormais à l'aide forfaitaire de l'Etat auparavant versée aux services d'auxiliaires de vie. Et doit donc permettre aux personnes handicapées « d'obtenir...
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Gérer
05/11/2013 - ...
]. Certes, en compensation, le gouvernement a indiqué que l’abattement de la taxe sur les salaires passerait de 6000 euros à 20 000 euros en 2014. Cependant, il apparaît que cette compensation sera très...
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Piloter
05/12/2012 - ...
généraux] une partie des compensations qui leur avaient été soustraites ces dernières années ». Portrait-robot des accueils de jour Avec un taux d’encadrement de 3,34 ETP pour dix places installées...
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04/10/2017 - ...
, et une compensation financière devait être apportée par la famille ou le clan de l’auteur. C’est sous l’influence notamment de l’Église que le droit romain a pris le pas sur le droit germanique et que la notion...
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Gérer
07/04/2010 - ...
locative servant de base à la taxe d'habilitation, ou, le cas échéant, d'après la valeur locative réelle. Indemnités compensatrices Les fonctionnaires qui bénéficient de concessions de logement...
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31/12/2007 - ...
la professionnalisation du secteur, sans oublier les perspectives démographiques. Le statu quo n'est plus envisageable. La CNSA propose, à l'horizon 2010, la création d'un droit universel à compensation, supprimant...
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Piloter
05/12/2018 - ...
sur les débouchés sur le marché du travail en cas de conjoncture défavorable est hasardeux. En particulier, après la forte réduction des contrats aidés, qui a certes vocation à être partiellement compensée...
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Piloter
01/09/2017 - ...
trop souvent absents des dispositifs de prévention et de compensation de la pénibilité. Les trois quarts des personnes qui ont cumulé au moins un point sur leur compte prévention pénibilité...
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