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Piloter
01/10/2014 - ...
s’est reconverti quelques années plus tard. Il est désormais délégué du procureur de la République en charge des mineurs à Belfort. « Mon passage à Sciences po n’y est certainement pas pour rien. Il m’a ouvert à...
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Piloter
22/03/2017 - ...
proposent également de conduire les plus mobiles au bureau le jour du vote. Sensibiliser les jeunes dès l’adolescence, c’est le pari de certains établissements accueillant des mineurs. Ainsi, l’institut...
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Gérer
05/12/2012 - ...
de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende, sanctions portées à trois ans de prison et 45 000 euros d'amende s'ils ont été commis par une personne qui abuse de son autorité, sur un mineur...
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Piloter
30/11/2006 - ...
» Justice» (6,2 milliards d'euros). La protection judiciaire de la jeunesse capte 799 millions d'euros de crédits (+8,6%). Mais l'accent sera mis sur les premiers établissements pénitentiaires pour mineurs...
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Piloter
30/06/2006 - ...
mineurs délinquants et maltraités jugée dangereuse par l'Uniopss, qui demande son retrait: «C'est plutôt le rôle du projet d'établissement, d'autant que le texte ne supprime pas la double habilitation...
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Gérer
30/11/2016 - ...
en débat Le travail de nuit est interdit aux mineurs et donne lieu à une surveillance médicale particulière [4]. Par ailleurs, tout employeur doit mettre en œuvre des moyens de prévention des risques...
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Gérer
30/11/2008 - ...
de la mise en œuvre de ce principe provient de la détermination de la portée de l'autorisation donnée par la personne photographiée, ainsi que, s'agissant de l'image de mineurs ou d'incapables majeurs...
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Piloter
31/12/2005 - ...
ont été effectivement dépensés en 2004, et attribue en revanche une augmentation substantielle aux actions pour mineurs délinquants, plus particulièrement aux - très contestés - centres éducatifs fermés. ...
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Gérer
05/11/2013 - ...
de l’accepter et de savoir distinguer les affrontements « utiles » ou à enjeux importants de ceux plus mineurs. « La gestion des personnels est faite d’une multitude de petits conflits, témoigne Rodolphe Viault...
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Gérer
31/05/2005 - ...
de l'avenant du 10 mai 2004 revalorisant le montant des indemnités compensatrices de frais alloués pour les déplacements de service - autres que les transferts et conduites de mineur - et l'augmentation...
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