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511 résultats pour votre recherche "Autorisation"


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Fiche pratique - Des places de crèche pour le personnel

08/10/2012 - ... mode de garde adapté, ces structures fonctionnant dans le même cadre (autorisation, normes d’hygiène, d’encadrement…), et au même tarif que les crèches classiques (2). Pour les employeurs, il s’agit d’un...
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Fiche pratique - Les règles de savoir-vivre en établissement

04/07/2012 - ... , les dispositions sur la prévention des risques, la procédure d’alerte, l’obligation de porter des équipements de protection. Il interdit l’alcool dans l’établissement, sauf autorisation particulière du directeur...
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ARS et médico-social : fongibilité ou choc des modèles ?

07/07/2010 - ... managériale associée est plutôt charismatique, avec un pouvoir à une tête (le directeur). Le discours est plutôt interprétatif. Le travail est souvent auto prescrit, et les métiers peu dissociés. La « pensée...

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HAD dans les ESSMS - Une longue marche

17/06/2015 - ... réglementaire afin de permettre l’intervention conjointe du Ssiad et de l’HAD, actuellement soumise à une autorisation exceptionnelle. « Les cas justifiant un partenariat renforcé sont identifiés : les situations...

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Sièges sociaux - De nouveaux profils

06/06/2012 - ... au financeur lors de la négociation des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM), et ceux de l'évaluation externe conditionnent le renouvellement des autorisations. La démarche qualité doit donc...
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Garder les médicaments non utilisés?

30/04/2009 - ... l'autorisation du médecin inspecteur de la Ddass de conserver les MNU. » La collecte Dans tous les cas, n'oubliez pas que les médicaments non utilisés sont des produits à base de substances chimiques actives...
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Administratif et juridique - Association ou fondation : une option stratégique

06/05/2015 - ... d’accroître son ouverture, conformément au projet. « Après quoi, il a fallu procéder à la dévolution du patrimoine et solliciter le transfert des autorisations », précise Alain Paquier. Particulièrement lourdes...
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Fiche pratique - L’hébergement temporaire en sept points

09/05/2012 - ... le développement de cette activité : le travail en réseau, l’adhésion et la formation des équipes et la bonne négociation du projet avec les autorités. 1 Une autorisation distincte Ce dispositif peut être mis...
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Fiche pratique - Éclairage de sécurité : les normes à respecter

07/03/2012 - ... watts pour un modèle à incandescence). Les modèles dits systèmes auto-test intégré (Sati) sont capables de tester leur lampe et leur batterie automatiquement et d'indiquer un éventuel défaut sur le bloc...
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Immobilier, l'option du crédit-bail

30/11/2008 - ... en place un financement adapté. L'« avance preneur » ou auto-financement. L'établissement peut participer en partie au financement du projet. Le plus souvent, à hauteur de 10 % à 25 % de l'investissement...
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