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Piloter
07/10/2009 - ...
-sociales, le projet prend définitivement son élan en 2003. «Le vrai départ provient de la circulaire ministérielle qui préconise la création de maisons des adolescents », se souvient Véronique Desramé...
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Piloter
03/09/2014 - ...
la hauteur des besoins de dépenses, analyse Olivier Poinsot. Pour y parvenir, il est parfois contraint de prendre des décisions illégales, notamment par voie de circulaire budgétaire. Acculés, certains...
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Piloter
31/12/2006 - ...
le nom», explique Catherine Régnier. Ni les avantages. «Mais nous avons bon espoir, car la circulaire du 13 octobre 2006 sur le logement et l'élaboration du plan départemental pour le logement des jeunes...
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Gérer
30/09/2006 - ...
dans les collectivités territoriales, Editions du Moniteur, 2003. Circulaire du 3 août 2006, portant manuel d'application du Code des marchés publics. Guide pour élaborer le cahier des charges Etapes du service...
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Piloter
30/09/2006 - ...
. Pour nous, c'est du kidnapping, de la prise d'otages! Comme les enfants ne peuvent être reconduits à la frontière, on demande aux parents de partir avec ou sans leurs enfants... Et la circulaire du 13 juin dernier...
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Piloter
31/07/2006 - ...
. Orientations, circulaires, décrets... il y avait un flou dans les procédures à suivre pour les signalements de maltraitance.» La famille porte plainte contre l'agresseur, qui sera jugé coupable. Onze jours...
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Gérer
31/12/2008 - ...
n˚ 2008-1132 et 2008-1133 du 4 novembre 2008 Décret 2008-1163 du 13 novembre 2008 relatif au haut conseil du dialogue social Circulaire DGT n˚ 20 du 13 novembre 2008 Loi n˚ 2004-391 du 4 mai 2004 relative à...
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Gérer
31/03/2006 - ...
Circulaire n˚2005-2 du 11 janvier 2006 «Agence nationale des services à la personne» Union nationale de l'aide, des soins, et des services aux domiciles, www.una.fr ...
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31/03/2006 - ...
favorable du Comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale, reçu en juin 2005, pour lancer cette activité. Encouragée par une circulaire de 2002 (2), soutenue par une dotation du ministère...
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31/10/2008 - ...
Circulaire DGT n˚ 2008-11 du 22 juillet 2008 sur l'homologation de la rupture conventionnelle ...
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