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1817 résultats pour votre recherche "Départements"


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En bref - Calendrier de la révision des valeurs locatives des locaux professionnels

03/01/2013 - ... Après avoir été expérimentée dans cinq départements, la révision des valeurs locatives des locaux professionnels est généralisée en 2013. Celles-ci serviront de base au calcul de l’impôt foncier à...

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France Stratégie - Une géographie de l’ascension sociale

18/11/2015 - ... note, qui montre combien les chances d’ascension sociale varient du simple au double selon le département d’origine des individus d’origine populaire (enfants d’ouvriers ou d’employés). Et d’insister...

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Budget des Ehpad - Une baisse des dotations inquiétante

22/03/2017 - ...  ») arrêtée par le département pour tous les Ehpad. « Les premiers retours de terrain sont inquiétants. Des collectivités fixent le point à 7,50 euros alors qu’il allait de 9 à 10,50 euros jusqu’à présent...

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CITS - Déjà de premières menaces ?

22/03/2017 - ... financière délicate. « Dépenses d’aide sociale dans l’Essonne [2], décisions d’attribution d’allocation personnalisée d’autonomie (APA) annulées dans la Somme [3]… Les départements multiplient les tentatives...

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Ehpad - CPOM et tarification, modes d’emploi

24/05/2017 - ... situés dans le même département, le CPOM est conclu pour l’ensemble de ses structures. Il peut être étendu aux autres activités du gestionnaire et inclure des établissements situés hors départements. Deux...

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Autonomie - Être prêt pour 2030

13/10/2021 - ... janvier 2022 d’un tarif plancher national de 22 euros par heure pour leur solvabilisation par les départements. Une « excellente nouvelle en faveur de l’égalité des chances attendue depuis très longtemps...

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Le Trophée Directions

Trophée Direction[s] 2024 - Un sac banane virtuel contre les violences sexuelles

06/12/2024 - ... départements ; - Près de 20 000 jeunes sensibilisés chaque année ; - 1 800 personnes accompagnées en 2023 dont 131 en parcours de sortie de la prostitution ; - Plus de 1 000 professionnels formés en 2023...

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Stratégie Pauvreté - Des opportunités à saisir

20/03/2019 - ... . Sur tous ces thèmes, les départements doivent s’appuyer sur les différents documents de cadrage (référentiels, guide…) réalisés en concertation avec les associations. Ils peuvent aussi financer...

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Plan ESMS numérique - Dernière étape avant généralisation

18/08/2021 - ... l'article L312-1 du Code de l'action sociale et des familles, y compris celles gérées par les départements. Les appels à projets régionaux sont destinés à des « grappes » de 15 structures minimum en métropole...

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Services tutélaires - Quel diplôme demain ?

18/08/2021 - ... des majeurs (MJPM) [1]. Début juillet, la dernière réunion a été l’occasion pour l’administration de faire le point sur les propositions avancées, quelques jours après le départ de la magistrate Anne Caron...