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876 résultats pour votre recherche "Cour des comptes"


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Communication - Comment faire le buzz autour de ses événements ?

02/05/2018 - ... d’adhérents ou d’intervenants, qui pointent les enjeux de l’événement), poursuit Valérie Mercadal. En outre, chaque jour, nous mettons en avant un élément du programme ». Compter sur son réseau Troisième phase...
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Droit du travail - L’accord de performance collective, une opportunité ?

02/01/2019 - ... figurant au contrat de travail auront-elles vocation à reprendre leur cours antérieur ? Ou la modification du contrat résultant de l’application de l’accord est-elle devenue définitive, indépendamment...

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Fonction achats - Pour qu’économies riment avec stratégies

21/08/2013 - ... . Soit 20 % du budget. Économies et organisation La structuration de la fonction achats, parmi les priorités aujourd’hui, est donc en cours : elle passe par des actions variées, alliant recherche d’économies...
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Établissements et services - De nouvelles dispositions financières

28/02/2009 - ... en demeure préalable en cas de dépôt tardif du compte administratif. Conséquence: l'autorité de tarification peut fixer d'office le montant et l'affectation du résultat. Ce, alors que les associations...

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Plan psychiatrie et santé mentale - Le secteur veut (re)trouver sa place

04/04/2012 - ... (Unafam). C’est un élément dont il faut tenir compte : aller vers les plus fragiles et réserver le sanitaire aux cas les plus lourds notamment. » Autant de griefs largement relayés par la Cour des comptes...

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Équipement - Les hautes performances des lampes à LED

07/10/2015 - ... de cette technologie sont les halogènes, qui ne devraient plus être commercialisés à compter de septembre 2018 [1]. Jusqu’à encore récemment, les équipements de substitution économiquement intéressants se résumaient...
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Que fait l'État?

31/01/2009 - ... à l'injonction du changement, perçoivent cette évolution dans leur travail, mais souvent sans ligne directrice perceptible dans les mutations en cours. L'État doit faire face à de nouveaux publics...
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Administratif et juridique - Fonctions publiques hospitalière et territoriale : le statut des agents contra ctuels se précise

02/03/2016 - ... dans l’hospitalière. Pour les contrats à durée déterminée (CDD) en cours à la date d’entrée en vigueur des décrets [1], les mentions obligatoires pourront être ajoutées au moment de leur renouvellement ou, dans le cas...
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Médico-social numérique - Prendre le virage

19/04/2017 - ... social de moyens Ressourcial. Pour ceux-là, le parc informatique est vieillissant, les connexions Internet aléatoires et l’équipe ne compte pas de responsable informatique. Le sujet relève alors...

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Droit du travail - Constituer une délégation unique de personnel

05/10/2016 - ... électoraux suivant la fin des mandats en cours. Passé ce délai, il doit mettre en place soit une DUP dans sa nouvelle version, soit une représentation par instance séparée (DP, CE, CHSCT). Le nombre...
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