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03/07/2013 - ...
-Denis), planchent sur leurs exercices. Ils se réunissent dans une salle de cours, sous l’œil attentif d’Anna Cattan, formatrice de l’organisme Langues plurielles. L’objectif de ce dispositif de formation...
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08/02/2017 - ...
et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH) de Saône-et-Loire… En énumérant ses mandats, Christian Rauche ne cache pas son enthousiasme : « Je ne compte pas mes heures, mais c’est ce qui m’anime...
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10/11/2010 - ...
revalorisées par l'avenant du 27 février 2008, agréé et étendu, compte tenu de la forte augmentation du prix de l'essence à cette époque-là. Aujourd'hui, au regard du prix du carburant, une nouvelle hausse...
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30/04/2006 - ...
respecter cette interdiction. Plusieurs décisions, transposables au secteur public, en précisent les conditions. Sécurité: obligation de résultat Cour de cassation, soc. 29 juin 2005, n˚03-44412 «Attendu...
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03/09/2014 - ...
en réaliser. Toutefois, il est possible que nous devions nous rendre sur site pour réadapter les évaluations Pathos, compte tenu du travail de refonte en cours des ordonnances de l’outil, nuance Dominique...
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01/01/2014 - ...
la règlementation la plus contraignante, a priori celle des CDD. Les contrats en cours au 1er janvier 2014 Il faut rappeler que les organismes gestionnaires pourront continuer à employer des collaborateurs en deçà...
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31/01/2006 - ...
l'exercice de l'année «n» prend alors effet à compter du 1er janvier de la même année. Contestation et procédure judiciaire Cour administrative d'appel de Marseille, 3e chambre, 4 novembre 2004, n˚00MA00006...
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19/03/2020 - ...
-Aquitaine, pour qui les Plans bleus « ont beaucoup fait progresser le secteur ». Des instructions au compte-gouttes Sauf que cette pandémie ne ressemble à aucune autre. La preuve ? Les moyens déployés...
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31/05/2006 - ...
. Face aux chantiers en cours, l'association veut jouer dans la cour des grands. Elle s'est, par exemple, rapprochée du collectif mobilisé sur le projet de décret sur la qualification des directeurs...
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18/10/2017 - ...
. L’énonciation de nouveaux motifs au cours de la procédure semble donc exclue avec ce changement de terminologie. Toutefois, il appartiendra rapidement au juge de placer le curseur quant à la nature...
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