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876 résultats pour votre recherche "cour des comptes"


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Reportage - Un Ehpad prépare l'avenir de ses agents peu qualifiés

03/07/2013 - ... -Denis), planchent sur leurs exercices. Ils se réunissent dans une salle de cours, sous l’œil attentif d’Anna Cattan, formatrice de l’organisme Langues plurielles. L’objectif de ce dispositif de formation...
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Et vous ? - Multicasquette, multicasse-tête ?

08/02/2017 - ... et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH) de Saône-et-Loire… En énumérant ses mandats, Christian Rauche ne cache pas son enthousiasme : « Je ne compte pas mes heures, mais c’est ce qui m’anime...
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Branche de l'aide à domicile - 2010, année blanche pour les salaires

10/11/2010 - ... revalorisées par l'avenant du 27 février 2008, agréé et étendu, compte tenu de la forte augmentation du prix de l'essence à cette époque-là. Aujourd'hui, au regard du prix du carburant, une nouvelle hausse...

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Interdiction de fumer: obligations de l'employeur

30/04/2006 - ... respecter cette interdiction. Plusieurs décisions, transposables au secteur public, en précisent les conditions. Sécurité: obligation de résultat Cour de cassation, soc. 29 juin 2005, n˚03-44412 «Attendu...
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Fiche pratique - Temps partiels : comment appliquer la nouvelle loi ?

01/01/2014 - ... la règlementation la plus contraignante, a priori celle des CDD. Les contrats en cours au 1er janvier 2014 Il faut rappeler que les organismes gestionnaires pourront continuer à employer des collaborateurs en deçà...
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Organisation et management - La nouvelle procédure Aggir et Pathos en Ehpad

03/09/2014 - ... en réaliser. Toutefois, il est possible que nous devions nous rendre sur site pour réadapter les évaluations Pathos, compte tenu du travail de refonte en cours des ordonnances de l’outil, nuance Dominique...
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La procédure d'autorisation budgétaire et de tarification

31/01/2006 - ... l'exercice de l'année «n» prend alors effet à compter du 1er janvier de la même année. Contestation et procédure judiciaire Cour administrative d'appel de Marseille, 3e chambre, 4 novembre 2004, n˚00MA00006...
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Les D3S reprennent du poil de la bête

31/05/2006 - ... . Face aux chantiers en cours, l'association veut jouer dans la cour des grands. Elle s'est, par exemple, rapprochée du collectif mobilisé sur le projet de décret sur la qualification des directeurs...
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Coronavirus - Mobilisation générale

19/03/2020 - ... -Aquitaine, pour qui les Plans bleus « ont beaucoup fait progresser le secteur ». Des instructions au compte-gouttes Sauf que cette pandémie ne ressemble à aucune autre. La preuve ? Les moyens déployés...

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Droit du travail - La sécurisation “en marche” des relations de travail ?

18/10/2017 - ... . L’énonciation de nouveaux motifs au cours de la procédure semble donc exclue avec ce changement de terminologie. Toutefois, il appartiendra rapidement au juge de placer le curseur quant à la nature...