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05/02/2019 - ...
du déploiement de la Stratégie. En présence des directions générales de la Cohésion sociale (DGCS), de l’offre de soins ( DGOS), de l’enseignement scolaire (DGesco) et de la Caisse nationale de solidarité...
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05/02/2019 - ...
des directions générales de la Cohésion sociale (DGCS), de l’offre de soins ( DGOS), de l’enseignement scolaire (DGesco) et de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), il a permis de présenter...
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30/12/2015 - ...
de la Haute autorité de santé (HAS), 2013. À télécharger sur www.has-sante.fr Télémédecine et responsabilités juridiques engagées, document de la Direction générale de l’offre de soins ( DGOS), 2012. À...
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03/05/2017 - ...
) Instruction n° DGS/PP1/ DGOS/PF2/DGCS/2A/2017/18 du 17 février 2017 (déclaration des EIGS, SRA) Arrêtés du 27 février 2017 (portail de signalement, et liste des événements à déclarer) Décret n° 2017-129 du 3...
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05/06/2013 - ...
plus - Décret n° 2012-1030 et 2012-1031 du 6 septembre 2012 - Circulaire n° DGOS/R4/DGCS/2013/107 du 18 mars 2013 - Modèle type de la convention de partenariat, à télécharger sur www.sante.gouv.fr...
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06/03/2013 - ...
des ressources humaines du système de santé à la DGOS « L’objectif de la réforme est de permettre aux agents de la fonction publique hospitalière de gérer le CET comme leurs collègues des fonctions publiques...
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13/05/2013 - ...
avec la Direction générale de la santé (DGS) et celle de l'offre de soins ( DGOS) nous allons publier un guide. Il est important d’associer les citoyens, d’autant plus dans une période où il nous faut, de façon...
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