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57 résultats pour votre recherche "conseil départemental consultatifs"


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Réflexion éthique - Donner du sens aux pratiques

04/11/2015 - ... complexes, alors que les acteurs restent très cloisonnés, analyse Brigitte Bouquet, professeure émérite au Cnam et personne qualifiée du Conseil supérieur du travail social (CSTS). S’y ajoute le fait...
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Etudes et prospectives - Appels à projets : l'heure du premier bilan

07/12/2011 - ... septembre 2011. Moins de 10 % des départements ont publié un calendrier prévisionnel des projets. Seules quatre directions départementales de la cohésion sociale ont lancé des appels à projets, principalement...

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Entretien avec Jean-François Bauduret - "La loi HPST s’inscrit dans la continuité de la 2002-2"

04/01/2012 - ... reprend la main. Mais subsistent les schémas départementaux pour lesquels à la fois les règles du jeu sont floues et la coordination reste à mettre en œuvre entre l'État et les conseils généraux. La loi...
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L'entretien - "Le gouvernement n'a pas failli à sa mission"

10/02/2010 - ... national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) bien sûr, mais aussi sur l'ensemble des associations. Le Comité se réunira deux fois par an. Le prochain aura lieu dans quelques jours. Cette réunion...
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Fiche pratique - Des places de crèche pour le personnel

08/10/2012 - ...  », conseille Pierre Béhar. L’autorisation d’ouverture est subordonnée à la rédaction du projet social et éducatif de la crèche. Autres avals nécessaires : ceux de la commission consultative départementale...
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Accessibilité du bâti - Un chemin semé d'embûches

08/02/2012 - ... précédente, le rapport du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) alertait sur les retards pris et pointait l'absence de données disponibles pour le secteur privé. Il concluait...
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Loi handicap - Un bilan d'étape en demi-teinte

28/02/2007 - ... , notamment, au fait que le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) a été largement consulté et a ainsi été en mesure d'apporter sa pierre à l'édifice», nuance Marcel Royez, secrétaire...
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