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94 résultats pour votre recherche "Conseil national consultation des personnes handicapées"


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Systèmes d’information - Un chantier prioritaire

06/03/2013 - ... un problème certain d’accompagnement sur le terrain », note Jean-François Goglin, conseiller national SI à la fédération d’employeurs Fehap. Pour d’autres, il manque bien plus : c’est-à-dire une impulsion...
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Loi Hôpital, patients, santé et territoires - Récapitulatif des principaux textes d’application

02/01/2012 - ... juin 2011 (JO du 16/06/11) Modalités de consultation sur les schémas relatifs aux personnes handicapées et aux personnes âgées mentionnés à l'article L312-5 du Code de l'action sociale et des familles...
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Entretien avec Henri Carbuccia (Apiass) - "Renforcer les missions d’inspection-contrôle"

24/09/2013 - ... . Henri Formation . École nationale de la santé publique (2001-2003) Parcours . Adjoint au responsable du service de l’ASE du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence, chargé de mission sur le RMI, puis...
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Fiche pratique - Pratiques addictives au travail, l’attitude à adopter 

04/01/2012 - ... , une personne en état d'hypoglycémie ou victime d'un accident vasculaire cérébral ressemble à s'y méprendre à une personne sous l'emprise de l'alcool », avertit Philippe Hache, médecin et conseiller en santé...
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La fermeture d'un établissement social

30/06/2005 - ... du droit des promoteurs Conseil d'Etat, 2 février 2005, ministre de la Santé et des personnes handicapées c. association Orchidée, n˚ 263 948. « Considérant qu'il résulte de ces dispositions que si...
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Droits des usagers - La rénovation permanente

04/01/2012 - ... d'usagers handicapés psychiques et des membres du CVS siègent au conseil d'administration. Début octobre, c'est la Fédération nationale des associations d’accueil et de réinsertion sociale (Fnars...
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Fiche pratique - Interdit de fumer dans les chambres des usagers ?

13/05/2013 - ... de ce texte doit faire l’objet de consultations pour avis du conseil de la vie sociale (CVS) et des institutions représentatives du personnel. Enfin, lors de la procédure de préadmission, une attention...
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Fiche pratique - Des places de crèche pour le personnel

08/10/2012 - ... hospitalier est le plus en pointe », note Nadine Barbier, responsable des ressources humaines (RH) hospitalières à la Fédération hospitalière de France (FHF), qui a signé une convention avec la Caisse nationale...
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Un centre d'action médico-sociale précoce passé au scanner

31/05/2005 - ... par une demande de l'Association nationale des équipes contribuant à l'action médico-sociale précoce (Anecamsp) qui souhaitait introduire un « regard de parents » sur la thématique de l'évaluation lors...
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Fiche pratique - Un accord d’entreprise dans les règles de l’art

08/06/2011 - ... . « Il est essentiel d'être pédagogique dans le processus », souligne également Jacky Desdoigts, directeur général de l'Association départementale des parents et amis de personnes handicapées mentales des Côtes-d'Armor...
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