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1162 résultats pour votre recherche "sécurité sociale"


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Droits des usagers - La rénovation permanente

04/01/2012 - ... médico-sociales : la plainte d'un tuteur familial, se retournant contre le foyer occupationnel fréquenté par son parent, accusé de ne pas assurer la sécurité des usagers en laissant se poursuivre...
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Droit du travail - Le sort des instances du personnel en cas de fusion

07/09/2016 - ... Qu’ils soient choisis ou subis, les rapprochements de structures associatives sont une tendance forte des dernières années dans le secteur social et médico-social. Si le diagnostic en ressources...

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Fiche pratique - Des places de crèche pour le personnel

08/10/2012 - ... instrument de fidélisation et d’attractivité à étudier de près. Les pouvoirs publics et les organismes de protection sociale se montrent particulièrement incitatifs depuis 2004. Dans le secteur sanitaire...
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GRH - Veiller sur la santé des travailleurs de nuit

30/11/2016 - ... , l’organisation du travail aussi bien que le management entrent en ligne de compte. Le travail de nuit [1] concerne une structure sur deux dans la seule branche sanitaire, sociale et médico-sociale privée à but non...
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Fiche pratique - Quelles règles pour le logement de fonction ?

07/04/2010 - ... sociaux et médico-sociaux qui doivent assurer une présence constante de jour et de nuit (personnel de sécurité, médecin d'un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes...) et aux membres...
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Fiche pratique - Pénibilité au travail : prévention oblige

05/10/2011 - ... -823 (pénalité) et n° 2011-824 (accord et plan d'action) du 7 juillet 2011. Code du travail, art. L4121-1 et D4121-5 Code de la Sécurité sociale, art.  L138-29 à L138-31 Site du ministère du Travail...
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Prud'hommes - Une politique RH préventive

02/04/2014 - ... Création d’un poste de DRH, sécurisation des recrutements, renforcement du dialogue social, formation des directeurs et des équipes... Afin de mieux anticiper les conflits du travail, l’association a...
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Gestion et finances - Des solutions pour faire fructifier ses excédents

04/02/2015 - ... Afin d’optimiser leur trésorerie, associations et fondations peuvent investir leurs réserves. Avant de se lancer, mieux vaut étudier la performance et la sécurité des produits financiers convoités...
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Interdit de fumer !

28/02/2007 - ... A compter du 1er février 2007, les établissements sociaux et médico-sociaux doivent appliquer l'interdiction de fumer dans leurs locaux. Rappel de ce que vous devez savoir. Il est désormais interdit...
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Performance - L'Agence nationale prend ses marques

09/12/2009 - ... en place des ARS vise justement à éradiquer. « C'est une bonne chose que l'Anap ne soit pas portée par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 [ndlr : la disposition avait été retoquée...