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03/12/2015 - ...
de longue durée ou sortant de dispositifs d’insertion. En annexe, le cahier des charges du processus, qui peut notamment être mis en œuvre par les structures de l'IAE. ...
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21/02/2019 - ...
de leur cahier des charges. ...
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19/10/2017 - ...
des autorisations des services, la simplification du cahier des charges national, ou encore le maintien du caractère facultatif des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM). Sans compter une évolution...
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14/06/2018 - ...
et Csapa...). Pour mémoire, le montant des crédits alloués est fixé à 619,93 millions d'euros (+6,47 % en un an). En annexe notamment ? Le cahier des charges national du dispositif "Un chez-soi d'abord...
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29/08/2019 - ...
salariale, issues de la loi "Pacte", sont précisées. - Une circulaire détaille le cadre juridique et partenarial des espaces de rencontre. - Un nouveau cahier des charges des groupes d'entraide mutuelle(GEM...
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12/01/2017 - ...
aux seules embauches en CDI et en CDD de plus de six mois, son accès est désormais étendu à tous les CDD, quelle qu’en soit la durée. L’administration diffuse aussi le cahier des charges du dispositif...
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22/05/2014 - ...
(Cada) au 1er décembre 2014 ( cahier des charges en annexe). Les territoires prioritaires et les critères de sélection sont rappelés. ...
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24/09/2020 - ...
des effectifs, appuie la FHF. D’ici là, face au regain de l'épidémie de Covid-19 (189 clusters en cours d'investigation en Ehpad, le 23 septembre), un cahier des charges pour accompagner les équipes...
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31/03/2016 - ...
Arrêté du 22 mars 2016 : fixe le cahier des charges relatif à l'expérimentation d'espaces de réduction des risques par usage supervisé. Ces salles dites "de consommation à moindre risque...
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24/03/2016 - ...
sur ce dispositif, rapporte l’Uniopss. À l’ordre du jour, notamment : aspects budgétaires, pilotage, évaluation et modalités de contrôle. Si la question du bon vecteur juridique à utiliser pour porter le cahier...
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