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209 résultats pour votre recherche "Groupement d"


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En bref - Réforme de l’asile : les associations édictent leur méthode

05/09/2013 - ... des parlementaires Valérie Létard (UDI-UC) et Jean-Louis Touraine (PS), plusieurs groupes de travail sont programmés jusqu’à fin octobre. ...
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En bref - 3,3 milliards d'euros pour le fonds d’intervention régional en 2013

30/05/2013 - ... ...). Parmi les priorités : le financement des Maia, des groupes d’entraide mutuelle (GEM) et des expérimentations sur le parcours de santé de personnes âgées en risque de perte d’autonomie. Le montant...

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En bref - Recours gracieux contre la circulaire budgétaire PA/PH

02/05/2013 - ... ou encore la non-opposabilité de la dotation issue de la tarification au groupe iso-ressources moyen pondéré soins (GMPS). ...
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En bref - À noter

18/04/2013 - ... - Le groupe d’appui à la protection de l’enfance revient sur le rôle majeur de la médiation familiale dans ce contexte. - "Vivre ses choix, prendre des risques", appel à projets de la Fondation...
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Personnes handicapées - Un début de concrétisation des propositions du rapport Piveteau ?

15/01/2015 - ... sur des "groupes opérationnels de synthèse" qui prendront la relève des commissions de situations critiques. En parallèle, un état des lieux des pratiques des MDPH en matière d'orientation ainsi qu'une adaptation...
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En bref - Près de 60 propositions "stratégiques" pour soutenir la vie associative

14/06/2018 - ... groupe de travail sur l’adaptation du cadre fiscal ainsi que la possibilité pour les associations de conserver des excédents, y compris dans le champ social et médico-social "tarifé". Enfin, ils appellent...
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En bref - Dominique Bertinotti se penche sur la question du signalement

22/11/2012 - ... de la journée internationale des droits de l’enfant, le 20 novembre. Elle a également annoncé la prochaine mise en place d’un groupe de travail sur l’évolution de la protection des mineurs face au développement...
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En bref - Les emplois d'avenir sur les rails

08/11/2012 - ... 2012. Un arrêté établit à 75 % du taux horaire brut du Smic l’aide de l’État prévue pour la signature d’un CUI-CAE. Pour les CUI-CIE conclus par un groupement d'employeurs pour l'insertion...

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En bref - Un nouveau chantier européen sur le financement des Sieg ?

20/09/2012 - ... la vice-présidente du groupe. Qui demande l’adoption rapide par la Commission européenne d’une communication sur le sujet. ...
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En bref - Stratégie de lutte contre la pauvreté : la concertation à mi-chemin

08/02/2018 - ... ], nous partons des territoires pour élaborer une stratégie nationale et des objectifs partagés, non l’inverse." Outre les six groupes de travail thématiques, 10 rencontres territoriales s’échelonnent à ces fins...
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